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CCIT OUEST NORMANDIE - FIM - Fourniture et Remplacement de Systèmes de Sécurité Incendie pour les Service Formations FIM Cherbourg-en-Cotentin et FIM Granville Date de remise des candidatures : 27/08/2019 12:00 Intitulé : CCIT OUEST NORMANDIE - FIM - Fourniture et Remplacement de Systèmes de Sécurité Incendie pour les Service Formations FIM Cherbou...
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CCIT OUEST NORMANDIE - FIM - Fourniture et Remplacement de Systèmes de Sécurité Incendie pour les Service Formations FIM Cherbourg-en-Cotentin et FIM Granville

Marché public ou privé
Référence du marché : 4682983

Date de clôture estimée : 27/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (28/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CCIT OUEST NORMANDIE - FIM - Fourniture et Remplacement de Systèmes de Sécurité Incendie pour les Service Formations FIM Cherbourg-en-Cotentin et FIM Granville" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCIT OUEST NORMANDIE FIM Formation – MAPA N° 2019-05 1/17
Personne Habilitée à Engager le
Pouvoir Adjudicateur
Monsieur le Président de la CCI OUEST
NORMANDIE
ADRESSE CCI OUEST NORMANDIE
86, rue de l’exode – 50000 Saint-Lô
Site internet CCI Ouest Normandie :
www.cciouestnormandie.cci.fr
Site internet – Service Formation :
www.fim.fr
Courriel :
Fim-saintlo1@normandie.cci.fr
TELEPHONE 02.33.23.32.00
FAX 02.33.23.32.28
Marché à Procédure Adaptée – Procédure Ouverte MAPA 2019-05
CCIT OUEST NORMANDIE – SERVICE FORMATION – FOURNITURE ET
REMPLACEMENT DE SYSTEME DE SECURITE INCENDIE DU FIM CHERBOURG-EN-
COTENTIN ET DU FIM GRANVILLE
TRAVAUX  FOURNITURES  SERVICES 
DATE LIMITE DE REMISE DES PLIS
MARDI 27 AOUT 2019 A 12H00
CAHIER DES CHARGES
Marché à Procédure Adaptée ouverte soumise aux dispositions de
l’Article L2123-1 du Code de la Commande Publique
CCIT OUEST NORMANDIE FIM Formation – MAPA N° 2019-05 2/17
CAHIER DES CHARGES
SOMMAIRE
I – OBJET DE LA CONSULTATION – DISPOSITIONS
GENERALES
ARTICLE 1. Objet de la Consultation
ARTICLE 2. Pièces Constitutives du Marché
ARTICLE 3. Conditions de la Consultation
3.1. Mode de Consultation
3.2. Marchés à Bons de Commande
3.3. Offre de Base et Allotissement
3.4. Prestations Supplémentaires Eventuelles
3.5. Variantes
3.6. Montant des Offres
3.7. Délais d’Exécution
3.8. Délai de Validité des Offres
3.9. Prix et Mode d’Evaluation
3.10. Mode de Règlement
3.11. Avance
3.12. Visite sur Site
3.13. Contenu du Dossier de Consultation
3.14. Modification de Détail au Dossier de Consultation
3.15. Pénalités de Retard
3.16. Documentation
3.17. Contrôles et Réception – Clause de Résiliation
ARTICLE 4. Présentation des Offres
ARTICLE 5. Critères de Jugement des Offres
5.1. Sélection des Candidats
5.2. Jugement et Classement des Offres
ARTICLE 6. Conditions de Transmission des Plis sous Format Dématérialisé
ARTICLE 7. Attribution du Marché
ARTICLE 8. Renseignements Complémentaires
ARTICLE 9. Dérogations au CCAG FC/S
ARTICLE 10. Instance chargée des Recours
II – CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CCIT OUEST NORMANDIE FIM Formation – MAPA N° 2019-05 3/17
I - OBJET DE LA CONSULATION ET DISPOSITIONS
GENERALES
ARTICLE 1 – Objet de la Consultation
La Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale OUEST NORMANDIE – Site
Internet : www.ouestnormandie.cci.fr lance une consultation pour ses Services
Formation (FIM FORMATION).
DEFINITION DE L’OPERATION :
FOURNITUE ET REMPLACEMENT DE SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE SUR LES ...

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