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Mission OPC sur la réhabilitation énergétique d'un bâtiment de 18 logements rue de la gare à 90200 GIROMAGNY - Programme : 8671  Fiche de la consultation Organisme : Territoire Habitat 90  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : Miss...
Territoire Habitat 90 
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Mission OPC sur la réhabilitation énergétique d'un bâtiment de 18 logements rue de la gare à 90200 GIROMAGNY - Programme : 8671 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4793834

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission OPC sur la réhabilitation énergétique d'un bâtiment de 18 logements rue de la gare à 90200 GIROMAGNY - Programme : 8671 " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHÉ PUBLIC D’ETUDES
Mission OPC sur la réhabilitation énergétique d'un
bâtiment de 18 logements rue de la gare à 90200
GIROMAGNY - Programme : 8671
Territoire Habitat
44 bis rue Parant CS 40189
90004 BELFORT
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat ............................................................................................ 3
1.1 - Objet du contrat .................................................................................................................. 3
1.2 - Décomposition du contrat .................................................................................................. 3
1.3 - Réalisation de prestations similaires ............................................................................... 3
2 - Pièces contractuelles ................................................................................................................. 3
3 - Intervenants ................................................................................................................................. 4
3.1 - Cotraitance ........................................................................................................................... 4
3.2 – Maîtrise d’œuvre ................................................................................................................. 4
4 - Confidentialité et mesures de sécurité ................................................................................... 4
5 - Protection des données à caractère personnel ..................................................................... 4
6 - Durée et délais d'exécution ....................................................................................................... 5
6.1 - Durée du contrat .................................................................................................................. 5
7.1 - Caractéristiques des prix pratiqués.................................................................................. 5
7.2 - Modalités de variation des prix ......................................................................................... 5
8 - Avance ........................................................................................................................................... 5
9 - Modalités de règlement des comptes ...................................................................................... 5
9.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs ...................................................................... 5
9.2 - Présentation des demandes de paiement ....................................................................... 5
9.3 - Délai global de paiement ................................................................................................... ...

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