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Entretien des arbres et fauchage Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum par lot en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R. 2162-13 et R2162-14 du Code de la...
Ville de Quimper 29107Quimper cedex marches.publics@quimper.bzh 02 98 98 87 26
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Entretien des arbres et fauchage

Marché public ou privé
Référence du marché : 4761764

Date de clôture estimée : 19/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (26/07/19)
JOUE (31/07/19)
359836-2019
BOAMP (28/07/19)
19-117384
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Entretien des arbres et fauchage" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Groupement de commande
QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE, SIVALODET
VILLE DE QUIMPER,
Coordonnateur du groupement
Ville de Quimper
Direction des Mobilités de l’Espace Public et des Paysages
Service Paysages
Hôtel de ville et d’agglomération
CS 26004
29107 Quimper cedex
ENTRETIEN DES ARBRES ET FAUCHAGES
LOT N° 1 : Entretien des arbres d'alignement, de parcs et de talus
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Entretien des arbres et Fauchages 2020 - 2023 Lot 1 - CCTP
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
Sommaire
I – DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 – Objet du marché
Article 2 – Généralités
Article 3 – Surveillance de l’état mécanique et sanitaire des arbres
Article 4 – Obligation de service public
Article 5 – Contraintes particulières liées aux établissementx publics ou scolaires
Article 6 – Responsabilités de l’Entreprise
Article 7 – Protection des ouvrages – Etat des lieux
Article 8 – Contact et management du chantier par l’Entreprise
Article 9 – Réunion et fiche de suivi de chantier
Article 10 – Devis
Article 11 – Bons de commande
Article 12 – Attachement de travaux
Article 13 – Contrôle et réception des travaux
Article 14 – Préparation légale du chantier – DICT
Article 15 – Installation de chantier de courte durée
Article 16 – Signalisation
Article 17 – Arrêté de voirie
Article 18 – Plan de prévention
Article 19 – Information au public
Article 20 – Conditions météorologiques défavorables
Article 21 – Nettoyage des chantiers
Article 22 – Travaux en urgence
Article 23 – Emplacement mis à la disposition de l’Entreprise
Article 24 – Devenir des bois et produits de coupe, brûlage
Article 25 – Matériel de l’Entreprise
Article 26 – Formation du personnel, qualification
II - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES
Article 27 – Prescriptions techniques générales- Préambule
Article 28 – Qualité des coupes
Article 29 – Matériel et outillage
Article 30 – Matériaux
Article 31 – Fourniture et produits
III – PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES
Article 32 – Patrimoine arboré de la ville de Quimper
A) LES TAILLES
Article 33 – Les tailles – Généralités
Article 34 – Tailles d’éclaircie et d’entretien de couronne
Article 35 – Taille de restructuration
Article 36 – Taille de réduction de couronne
Article 37 – Taille en rideau, en vert ou en sec
Entretien des arbres et Fauchages 2020 - 2023 ...

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