Centrale des marchés
Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien  Fiche de la consultation Organisme : Conseil Départemental de la Corrèze  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  ...
Conseil Départemental de la Corrèze 
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Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4747987

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (22/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Affaire 19S0050 - Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers
thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien
Lot n° 2 : Acquisition de véhicules neufs thermiques
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
POUR LE LOT 2
(C.C.T.P.)
Le pouvoir adjudicateur : Conseil Départemental de la Corrèze
Direction Affaires Générales Assemblées
Service Intérieur
Hôtel du Département "Marbot"
9 rue René et Emile Fage - BP 199
19005 TULLE Cedex
_______________________________________________________________________
Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et
véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien
Lot n° 2 : Acquisition de véhicules neufs thermiques
_______________________________________________________________________
Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de
la commande publique.
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Affaire 19S0050 - Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers
thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien
Lot n° 2 : Acquisition de véhicules neufs thermiques
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
LOT 2
SOMMAIRE
1. - Objet de l'accord-cadre et du Cahier des Clauses Techniques Particulières
1.1. - Objet de l'accord-cadre
1.2. - Objet du Cahier des Clauses Techniques Particulières
1.3. - Durée de l'accord-cadre
2. - Prescriptions techniques particulières
2.1. - Gamme des véhicules
2.2. - Caractéristiques techniques et configuration des véhicules achetés
2.3. - Garantie
2.4. - Modalités de livraison
2.5. - Compléments à apporter au CCTP
2.6. - Véhicules refusés ou non demandés
3. - Contrat de prestations annexes
3.1. - Durée contractuelle
3.2. - Contrat d'entretien
3.3. - Fourniture des pneumatiques
3.4. - Entretien d'usage ou préventif
4. - Événements particuliers
4.1. - Changement de véhicules
4.2. - Changement de modèles
Affaire 19S0050 - Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers
thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien
Lot n° 2 : Acquisition de véhicules neufs thermiques
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
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Article 1 - Objet de l'accord-cadre et du Cahier des Clauses Techniques Particulièr...

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