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Prestations d¿entretien des espaces verts des Hôtels de Région de Clermont-Ferrand et de Lyon  Fiche de la consultation Organisme : Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes - DPMG - Direction du patrimoine et des moyens généraux  Type de proc...
Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes - DPMG - Direction du patrimoine et des moyens généraux 
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Prestations d¿entretien des espaces verts des Hôtels de Région de Clermont-Ferrand et de Lyon 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768667

Date de clôture estimée : 23/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations d¿entretien des espaces verts des Hôtels de Région de Clermont-Ferrand et de Lyon " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Hôtels de Région Lyon et Clermont Ferrand
CCTP : Marché d’entretien des espaces verts 1/14
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
LOT 1
(C.C.T.P ESPACES VERTS)
CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE RHONE ALPES
1 Esplanade François Mitterrand
CS20033-69269 LYON Cedex 2
OBJET
Prestations d’entretien des espaces verts des Hôtels de Région de
Clermont-Ferrand et de Lyon
Lot 1 – Hôtel de Région de Clermont-Ferrand
Hôtels de Région Lyon et Clermont Ferrand
CCTP : Marché d’entretien des espaces verts 2/14
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DU PRESENT MARCHE 4
ARTICLE 2 – PERIMETRE DE L’ACCORD-CADRE 4
2.1 DESCRIPTION DES LIEUX D’INTERVENTION 4
2.1.1 PARVIS 4
2.1.2 PATIOS 5
2.1.3 PARKING EXTERIEUR ET ABORDS 5
ARTICLE 3 – PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (PARTIE A PRIX
FORFAITAIRE) 6
3.1 DESCRIPTIONS DES PRESTATIONS ATTENDUES POUR LES VISITES 6
3.1.1 LE PARVIS 6
3.1.2 LES PATIOS 7
3.1.3 LE PARKING EXTERIEUR ET ABORDS 8
ARTICLE 4 - MODALITES D’EXECUTION DES PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES
ESPACES VERTS (PARTIE A PRIX FORFAITAIRE) 10
4.1 HORAIRES ET DÉLAIS D’INTERVENTION DES PRESTATIONS D’ENTRETIEN 10
ARTICLE 5 - PRESTATIONS ANNEXES (PARTIE A PRIX UNITAIRES) 10
5.1 : PELOUSES 10
5.2 : ARBRES 10
5.3 : ARBUSTES 11
5.4 : FLEURS ET GRAMINÉES 11
5.5 : TRAVAUX DIVERS 11
5.6 : PRESTATIONS PARTICULIÈRES RÉALISÉES AU TAUX HORAIRE 11
ARTICLE 6 - MODALITES D’EXECUTION DES PRESTATIONS ANNEXES (PARTIE A
PRIX UNITAIRES) 12
Hôtels de Région Lyon et Clermont Ferrand
CCTP : Marché d’entretien des espaces verts 3/14
6.1 HORAIRES ET DÉLAIS D’INTERVENTION DES PRESTATIONS ANNEXES 12
ARTICLE 7 - RESPONSABILITES ET OBLIGATIONS DU TITULAIRE 12
7.1 CONDITIONS DE TRAVAIL 12
7.1.1 Mesures de sûreté et de sécurité 12
7.1.2 Plan de prévention 12
7.1.3 Moyens d’accès 12
7.1.4 Tenue vestimentaire 12
7.1.5 Comportement du personnel 13
7.2 OBLIGATION D’INFORMATION ET DE CONSEIL 13
7.3 DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE 13
7.4 PLANNING D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS 13
7.5 RAPPORT D’ACTIVITÉ 13
Hôtels de Région Lyon et Clermont Ferrand
CCTP : Marché d’entretien des espaces verts 4/14
ARTICLE 1 - OBJET DU PRESENT MARCHE
Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien des espaces verts de l’Hôtel de
Région de Clermont-Ferrand à l’adresse suivante :
HOTEL DE REGION DE CLERMONT FERRAND
59 Boulevard Léon Jouhaux
CS90706
63050 CLERMONT FERRAND Cedex2
L’entretien courant des espaces verts sera rémunéré par un prix global et forfaitaire.
Les prestations occasionnelles feron...

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