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FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT  Fiche de la consultation Organisme : Territoire Habitat 90  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la co...
Territoire Habitat 90 
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FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4798009

Date de clôture estimée : 03/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (12/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS
DU BATIMENT POUR LE COMPTE
DE TERRITOIRE HABITAT
Territoire Habitat
44 bis rue Parant CS 40189
90004 BELFORT
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat .............................................................. 3
1.1 - Objet du contrat ............................................................................ 3
1.2 - Décomposition du contrat ................................................................. 3
1.3 - Type d'accord-cadre ........................................................................ 3
1.4 - Conditions d'attribution des bons de commande ....................................... 3
2 - Pièces contractuelles ............................................................................ 4
3 - Intervenants ....................................................................................... 4
3.1 - Cotraitance .................................................................................. 4
4 - Confidentialité et mesures de sécurité ....................................................... 4
5 - Durée et délais d'exécution ..................................................................... 4
5.1 - Durée du contrat ............................................................................ 4
5.2 - Reconduction ................................................................................ 4
6 - Prix ................................................................................................. 5
6.1 - Caractéristiques des prix pratiqués ...................................................... 5
6.2 - Modalités de variation des prix ........................................................... 5
7 - Garanties Financières ............................................................................ 5
8 - Avance ............................................................................................. 5
8.1 - Conditions de versement et de remboursement ........................................ 5
8.2 - Garanties financières de l'avance ......................................................... 6
9 - Modalités de règlement des comptes ......................................................... 6
9.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs .............................................. 6
9.2 - Présentation des demandes de paiement ............................................... 6
9.3 - Délai global de paiement .................................................................. 7
9.4 - Paiement des cotraitants .................................................................. 7
10 - Conditions d'exécution des prestations ......................................................

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