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REHABILITATION ENERGETIQUE DE 18 LOGEMENTS RUE DE LA GARE A 90200 GIROMAGNY - PROGRAMME 8671  Fiche de la consultation Organisme : Territoire Habitat 90  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : REHA...
Territoire Habitat 90 
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REHABILITATION ENERGETIQUE DE 18 LOGEMENTS RUE DE LA GARE A 90200 GIROMAGNY - PROGRAMME 8671 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4774519

Date de clôture estimée : 10/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (01/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "REHABILITATION ENERGETIQUE DE 18 LOGEMENTS RUE DE LA GARE A 90200 GIROMAGNY - PROGRAMME 8671 " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

44BIS RUE PARANT
CS 40189
90000 BELFORT
 03.84.36.70.00
 03.84.36.70.95
REHABILITATION ENERGETIQUE DU
12-14-16 RUE DE LA GARE A GIROMAGNY
PROG. 8671
Cahier des Clauses Techniques Particulières
CCTP
LOT 04 – GROS OEUVRE
Bureau d’Etude
ESPACE INGB
1 rue Morimont
90000 Belfort
 03.84.21.32.32
 03.84.28.85.90
bureau@espace-ingb.com
JUILLET 2019 – INDICE B
018.0067
REHABILITATION ENERGETIQUE DU 12-14-16 RUE DE LA GARE A GIROMAGNY……………….
CCTP – LOT 04– GROS-OEUVRE …………………………………..2 / 14
018.0067 - BET ESPACE INGB
JUILLET 2019 – INIDCE B
SOMMAIRE
I. GENERALITES ................................................................................................................................... 3
I.1. Prescriptions communes à tous les lots ............................................................................ 3
I.1.1. Réglementations ........................................................................................................ 3
I.1.2. Obligations des entreprises vis à vis des documents remis....................................... 3
I.1.3. Notes de calcul et plans de fabrication ..................................................................... 4
I.1.4. Maquettes et échantillons .......................................................................................... 4
I.1.5. Essais......................................................................................................................... 4
I.1.6. Connaissance des plans ............................................................................................. 4
I.1.7. Connaissance et réception des lieux ......................................................................... 5
I.1.8. Réception des travaux ............................................................................................... 5
I.1.9. Pièces dues par l'entreprise ....................................................................................... 5
I.2. Règlements, normes et bases de calcul ............................................................................ 6
I.3. Obligations de l'entreprise ................................................................................................ 6
I.3.1. Connaissance des lieux ............................................................................................. 6
I.3.2. Qualification ............................................................................................................. 6
I.3.3. Responsabilité ........................................................................................................... 7
I.4. Compte prorata ................................................................................

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