Centrale des marchés
Opération 146B. Mise en sécurité des ouvrages de régulation des bassins de Chauffour, de l'Orme du Ramoneur et des Bourguignons sur le territoire du SIAH   Fiche de la consultation Organisme : SIAH des vallées du Croult et du Petit Rosne    Type de procédure : MAPA Ouvert   Intitul&...
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Opération 146B. Mise en sécurité des ouvrages de régulation des bassins de Chauffour, de l'Orme du Ramoneur et des Bourguignons sur le territoire du SIAH  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4751180

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (23/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Opération 146B. Mise en sécurité des ouvrages de régulation des bassins de Chauffour, de l'Orme du Ramoneur et des Bourguignons sur le territoire du SIAH  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

SYNDICAT MIXTE POUR
L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DES
VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNE
MISE EN SECURITE DES OUVRAGES DE REGULATION
DES BASSINS DE CHAUFFOUR, DE L'ORME DU
RAMONEUR ET DES BOURGUIGNONS SUR LE
TERRITOIRE DU SIAH
Lot 2: FERRONNERIE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
OPERATION N° 146B
Dressé par le
Responsable des Services Techniques
A Bonneuil-en-France le:
Déborah TANGUY
Présenté par le
Directeur Général
A Bonneuil-en-France le:
Eric CHANAL
Vu et approuvé par
le Président
A Bonneuil-en-France le :
Guy MESSAGER
SYNDICAT MIXTE POUR
L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE
DU CROULT ET PETIT ROSNE
Rue de l’Eau et des Enfants
95 500 BONNEUIL EN FRANCE
0 1 2
PIECE N° 1a3
MARS 2019 3 4 5
6 7 8
CCTP- OP146B- Lot 2
Page 2
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
SOMMAIRE
Objet du cahier des clauses techniques particulières...................................................................................... 3 Article 1 -
Consistance des travaux et description des ouvrages ..................................................................................... 5 Article 2 -
2.1 - Consistance des travaux ........................................................................................................................................... 5
2.2 - Coordonnateur en matière de sécurité et protection de la santé ............................................................................. 5
2.3 - Implantation des ouvrages ....................................................................................................................................... 6
2.4 - Conditions de service - Résistances aux charges et surcharges .............................................................................. 6
2.5 - Description des ouvrages - Généralités .................................................................................................................... 7
2.6 - Caractéristiques des ouvrages existants ................................................................................................................... 7
2.7 - Schéma d'Organisation et de Suivi de l'Elimination des Déchets (SOSED) ......................................................... 7
2.8 - Dossier des ouvrages exécutés .................................................................................................................................. 7
2.9 - Journal de chantier .................................................................................................................................................. 8
Provenance et qualités des matériaux et des fournitures .......................................................................

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