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Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation d'un immeuble Date de remise des candidatures : 13/09/2019 12:00 Intitulé : Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation d'un immeuble Objet : Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation ...
SEM Nièvre Aménagement
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Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation d'un immeuble

Marché public ou privé
Référence du marché : 4793869

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation d'un immeuble" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCTP
Nièvre Aménagement 1/21
Maître d’ouvrage Nièvre Aménagement
Opération Immeuble Guy Coquille
Marché
REHABILITATION D’UN IMMEUBLE
PLACE GUY COQUILLE
MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
CCTP
Nièvre Aménagement 2/21
SOMMAIRE
1 OBJET DU PRESENT CCTP 3
2 MISSION DE BASE 3
2.1 DIAG – ÉTUDES DE DIAGNOSTIC 3
2.2 APS 5
2.3 APD 6
2.4 PERMIS DE CONSTRUIRE ET AUTRES DOSSIERS ADMINISTRATIFS 7
2.5 ÉTUDES DE PROJET 8
2.6 ACT 11
2.7 VISA 12
2.8 DET DIRECTION DE L’EXECUTION DU OU DES CONTRATS DE TRAVAUX 13
2.9 AOR 14
3 ÉLEMENTS COMPRIS DANS LA MISSION DE BASE 18
3.1 CONCERTATION 18
3.2 ÉLABORATION DE DOCUMENTS DE PRESENTATION 18
3.3 PRECISIONS AU SUJET DES CALCULS DE DIMENSIONNEMENT 18
3.4 DISPOSITIONS RELATIVES A LA SECURITE ET A LA PROTECTION DE LA SANTE DES
TRAVAILLEURS 18
3.5 RENDU DES PRESTATIONS 19
4 MISSIONS COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES 20
4.1 COORDINATION DES ACTIONS EFFECTUEES PAR LES INTERVENANTS EXTERIEURS A LA
MAITRISE D’ŒUVRE 20
4.2 SUIVI PARTICULIER DE LA MISE EN ŒUVRE DE CERTAINS ELEMENTS D’OUVRAGE
NECESSITANT UNE PRESENCE PERMANENTE 20
4.3 JUSTIFICATION DES CHOIX ARCHITECTURAUX PAR L’ANALYSE DU COUT GLOBAL 20
4.4 TRAITEMENT DE LA SIGNALETIQUE 20
4.5 CHOIX DES ECHANTILLONS ET DES COLORIS 20
5 [EXE] ÉTUDES D’EXECUTION 20
5.1 CONTENU ET NIVEAU DE PRECISION DES ETUDES D’EXECUTION 20
5.2 PLANS D’EXECUTION 21
5.3 DIMENSIONNEMENT DES OUVRAGES 21
5.4 SPECIFICATIONS TECHNIQUES 21
5.5 DEVIS QUANTITATIF DETAILLE 21
5.6 CALENDRIER DETAILLE DE REALISATION DES TRAVAUX ET ETUDES D’EXECUTION 21
CCTP
Nièvre Aménagement 3/21
1 OBJET DU PRESENT CCTP
Le présent CCTP a pour objet de préciser le contenu des éléments de mission dus par le maître
d’œuvre au titre du marché.
2 MISSION DE BASE
La liste des missions confiées au maître d’œuvre est définie à l’article 3 de l’Acte d’Engagement.
Leurs contenus sont définis dans le document « DÉCOMPOSITION DES TACHES DE MAITRISE
D'ŒUVRE » établi conjointement par SYNTEC-INGENIERIE, CICF, UNTEC et UNAPOC, qui a pour
objet de préciser le contenu des missions de maîtrise d’œuvre définies d’une façon plus générale dans
la loi MOP du 12 juillet 1985, dans son décret du 29 novembre 1993 et son arrêté du 21 décembre
1993. Ce document est joint en annexe du présent CCTP.
La liste des tâches à effectuer, des documents à produire et des éléments de mission du document
« DÉCOMPOSITION DES TACHES DE MAITRISE D'ŒUVRE » est complétée par les dispositions des
paragraphes suivants.
Si le maître d’œuvre est contraint, en application d...

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