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Achat de fournitures et petits matériels de bureau pour les services de la Ville Date de remise des candidatures : 27/09/2019 17:30 Intitulé : Achat de fournitures et petits matériels de bureau pour les services de la Ville Objet : Achat de fournitures et petits maté...
Ville d'Ergue-Gabéric
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Achat de fournitures et petits matériels de bureau pour les services de la Ville

Marché public ou privé
Référence du marché : 4825534

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (27/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat de fournitures et petits matériels de bureau pour les services de la Ville" (DCE\CCTP le bon.docx)

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(CCP)
Mairie d’Ergué-Gabéric
Place de l’Eglise
29500 ERGUE-GABERIC
Tél. : 02.98.66.68.00.
Marché à procédure adaptée passé selon les articles R2123-1 et R2162-13 et suivants du code de la
commande publique (CCP)
Achat de fournitures et de petits matériels de bureau pour les services de la Ville.
Date et heure limites de réception des offres électroniques :
Le Vendredi 27 Septembre 2019, à 12 heures 00.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES :
SOMMAIRE
Article premier - Objet et durée du marché
1-1-Objet
1-2 Tranches
1-3 Variantes
1-4 Lots
1-5 Forme
1-6 Durée
Article 2 - Documents contractuels
Article 3 – Passation des commandes
3-1 Bons de commande
3-2 Les personnes habilitées à rédiger et signer les bons de commande sont :
3-3 Délais d'exécution
Article 4 - Conditions de livraison
4-1-Emballage
4-2-Transport
4-3-Documents à fournir
4-4-Lieux et dates de livraison
Article 5 – Réception des livraisons
5-1 Vérification quantitative
5-2 Vérification qualitative
5-3 Admission
Article 6 - Modalités de détermination des prix
6-1-Contenu des prix
6-2-Modalités du calcul des prix
6-3-Ajustement des prix
Article 7 – Paiement - établissement de la facture
7-1 Mode de règlement
7-2 Présentation des demandes de paiement
Article 8 - Pénalités
8-1 Pénalités de retard
8-2 Pénalités d'indisponibilité
Article 9 – Clauses techniques
Article 10 - Attribution de compétence
Article 11 - Avance
Article 12 - Résiliation
Article 13 – Dispositions applicables en cas de titulaire étranger
Article 14 - Dérogations aux documents généraux
Fournitures administratives Ville d’Ergué-Gabéric CCP
EG-190020
Mairie d’Ergué-Gabéric Service Marchés publics
CPV : 30190000 ; 30192000
3/10
Article premier - Objet et durée du marché
1-1-Objet
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations ci-dessous
désignées : Achat de fournitures et petits matériels de bureau pour les services de la Ville.
1-2-Tranches
Sans objet.
1-3-Variantes
Les variantes ne sont pas autorisées dans le cadre du présent marché.
1-4-Lots
Il n’est pas prévu d’allotissement.
Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Désignation des lots
Montant minimum HT pour
une année
Montant maximum HT
pour une année
Fournitures et petits matériels de
bureau
Non renseigné 15 000€
1-5-Forme
L...

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