Centrale des marchés
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, des élévateurs pour personnes à mobilité réduite et des monte-charges   Fiche de la consultation Organisme : Département de la Haute-Saône  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre  ...
Département de la Haute-Saône 
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Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, des élévateurs pour personnes à mobilité réduite et des monte-charges  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757824

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, des élévateurs pour personnes à mobilité réduite et des monte-charges  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Coordonnateur du groupement de commandes :
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE ET DES FINANCES
Hôtel du Département
23 rue de la Préfecture
CS 20349
70006 VESOUL Cedex
Tél. : 03.84.95.71.03
MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE
DES ASCENSEURS, DES ELEVATEURS POUR PERSONNES
A MOBILITE REDUITE ET DES MONTE-CHARGES
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Maintenance des ascenseurs, des monte-personnes à mobilité réduite et des monte-charges
Page 2 sur 31 C.C.T.P.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES 4
1.1 - OBJET DE L’ACCORD-CADRE 4
1.2 - CONTACTS 5
ARTICLE 2 : PRESTATIONS ATTENDUES 5
A-1 REGLES GENERALES 5
A-1-1 DESIGNATION DES PARTIES 5
A-1-2 POLITIQUE DE MAINTENANCE DU GESTIONNAIRE 6
A-1-3 REGLEMENTATION APPLICABLE 6
A-2 INTERVENANT DU PRESTATAIRE 6
A-2-1 LE REPRESENTANT DU PRESTATAIRE 6
A-2-2 LE PERSONNEL D’INTERVENTION 6
A-3 OBLIGATIONS GENERALES 7
A-3-1 IDENTIFICATION DES SITES 7
A-3-2 OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE 7
A-4 DEVELOPPEMENT DURABLE 10
A-4-1 GESTION DES DECHETS 10
A-4-2 FONCTIONNEMENT DU PRESTATAIRE ET IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT 11
A-4-3 CONFORT DES UTILISATEURS 11
A-5 CONSOMMABLES, FOURNITURES ET PIECES DE RECHANGES 11
A-5-1 CONSOMMABLES ET PETITES FOURNITURES 11
A-5-2 PIECES DE RECHANGE 11
A-5- 3 STOCK DE PIECES DE RECHANGE 12
A-6 HORAIRES DE REALISATION DES PRESTATIONS 12
A-6-1 HORAIRE DES PRESTATIONS 12
A-6-2 ASTREINTE 24H/24 14
A-7 DELAIS D’INTERVENTION ET DUREE D’INDISPONIBILITE 15
A-8 MESURES DE LA QUALITE DUE DES PRESTATIONS REALISEES 16
A-8-1 OBJECTIFS DE LA DEMARCHE 16
A-8-2 CONTROLES STATISTIQUE PAR INDICATEUR DE PERFORMANCE 16
A-8-3 INDICATEURS /STATISTIQUE 16
A-8-4 CONTROLES (PHYSIQUES) SUR SITES 17
A-9 DISPOSITIONS DE FIN DE CONTRAT 17
B-10 PRESENTATION DES PRESTATIONS 18
Maintenance des ascenseurs, des monte-personnes à mobilité réduite et des monte-charges
Page 3 sur 31 C.C.T.P.
B-11 PRINCIPES GENERAUX DES LIMITES DE PRESTATIONS 18
B-12 PILOTAGE ET MISSIONS GENERALES 19
B-12-1MISSIONS PARTICULIERES AU DEMARRAGE DU CONTRAT 19
B-12-2 DOCUMENTATION D’EXPLOITATION 20
B-12-3 MISSIONS EN EXPLOITATION COURANTE 23
B-13 DESCRIPTION DES PRESTATIONS TECHNIQUES POUR LES ASCENSEURS 24
B-13-1 PREAMBULE 24
B-13-2 DESCRIPTION DES INSTALLATIONS 24
B-13-3 PRESTATIONS « STANDARDS » 24
B-13-4 PRESTATIONS « ETENDUES » 25
B-13-5 PRESTATIONS PARTICULIERES 26
B-13-6 LIMITES DE PRESTATIONS 26
B-14 DESCRIPTION DES PRESTATIONS TECHNIQUES POUR LES PLATEFORMES
...

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