Centrale des marchés
Maintenance corrective des circuits de voie du tramway de la RTM  Fiche de la consultation Organisme : Régie des Transports Métropolitains  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre&nbs...
Régie des Transports Métropolitains 
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Maintenance corrective des circuits de voie du tramway de la RTM 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4734314

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (16/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maintenance corrective des circuits de voie du tramway de la RTM " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
Siège Social :
Immeuble Astrolabe
79 boulevard de Dunkerque
CS 60478 – 13235 MARSEILLE Cedex 02
MARCHE PUBLIC DE FORNITURES COURANTES ET SERVICES
Direction Maintenance Installations Techniques
80 boulevard du métro
13013 Marseille
MAINTENANCE CORRECTIVE DES CIRCUITS DE VOIE DU TRAMWAY DE LA RTM
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
N°19S0044

SOMMAIRE
4Article 1 - Objet et forme DU MARCHE �
4Article 2 - Élection de domicile �
4Article 3 - Pièces contractuelles �
4Article 4 - DUREE DU MARCHE �
4Article 5 - CONTEXTE GENERAL �
45.1 Connaissance des lieux et des contraintes d’exécution �
45.2 Sécurité �
5Article 6 - CONTENU DE LA PRESTATION �
5Article 7 - EMISSION ET TRANSMISSION DES BONS DE COMMANDE �
6Article 8 - CONDITIONS D’INTERVENTION �
6Article 9 - PRESENTATION D’UN CIRCUIT DE VOIE DU TRAMWAY METROPOLITAIN �
69.1 Raccordement d’un circuit de voie �
79.1.1 8.2 Schéma de principe d’un circuit de voie �
79.2 Photo du câblage type d’un circuit de voie �
7Article 10 - PLANS �
8Article 11 - MODALITES DE VERIFICATION ET DE RECEPTION DES PRESTATIONS �
811.1 Opérations de vérification �
811.2 Décisions après vérification �
8Article 12 - PRIX – MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES �
812.1 Répartition des paiements �
812.2 Caractère des prix �
812.3 Contenu des prix �
912.4 Révision des prix �
9Article 13 - MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES ET CLAUSES DE FINANCEMENT �
913.1 TVA �
913.2 Facturation �
1013.3 Dispositions particulières sur la facturation électronique �
1013.4 Modalités de paiement �
1013.5 Paiement des sous-traitants �
1113.6 Avance �
1113.7 Règlement des prestations �
11Article 14 - PENALITES �
11Article 15 - NANTISSEMENT OU CESSION DE CREANCE �
11Article 16 - Garantie �
12Article 17 - DOCUMENTS ADMINISTRATIFS A FOURNIR PAR LE TITULAIRE EN COURS D’EXECUTION �
1217.1 Dispositif de vigilance (Article D 8222-5 du code du travail) �
1217.2 Dispositif d'alerte (Article L 8222-6 du code du travail) �
12Article 18 - CONFIDENTIALITE �
1218.1 Obligation de confidentialité �
1318.2 Protection des données à caractère personnel �
13Article 19 - PROTECTION DE LA MAIN D’ŒUVRE ET CONDITIONS DE TRAVAIL �
13Article 20 - PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT �
14Article 21 - ASSURANCE �
14Article 22 - SOUS TRAITANCE �
14Article 23 - RESILIATION �
15Article 24 - REGLEMENT DES LITIGES �
15Article 25 - DEROGATIONS �


Objet et forme DU MARCHE
Le marché à passer a pour objet les prestations de maintenance corrective des circuits de voie du tramway de l...

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