Centrale des marchés
19S0923 Date de remise des candidatures : 17/09/2019 12:00 Intitulé : 19S0923 Objet : Retranscription de réunions, débats et discours
Région Grand Est
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19S0923

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790747

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace-Champagne-Ardennes-Lorraine (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "19S0923" (DCE\CCTP le bon.docx)

MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
OBJET DU MARCHE Retranscription de réunions, débats et discours
POUVOIR
ADJUDICATEUR
REGION GRAND EST
Mission Assemblées
Hôtel de la Région de Metz
Place Gabriel Hocquard
CS 81004
57 036 METZ CEDEX 1
Contact :
Olivier ARZ
Tél : 03.87.61.65.81 – mail : olivier.arz@grandest.fr
ou en cas d’absence,
Madame Virginie JANAH-GOMMARD
Tél : 03.26.70.31.13 - mail : virginie.janah-gommard@grandest.fr
Page 2
SOMMAIRE
1. CONSISTANCE DES PRESTATIONS ................................................................................ 3
1.1 RESULTATS A ATTEINDRE .............................................................................................. 3
1.2 DESCRIPTION DES PRESTATIONS .................................................................................. 4
2. EXECUTION DES PRESTATIONS .................................. ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
2.1 MODALITES D’EXECUTION DES PRESTATIONS ......... ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
2.2 MODIFICATION DES PRESTATIONS EN COURS DE REALISATION. ERREUR ! SIGNET
NON DEFINI.
2.3 RESILIATION DU MARCHE ............................................ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
2.4 VERIFICATION ................................................................ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
2.5 CLAUSE DE CONFIDENTIALITE .................................... ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
2.6 EMISSION DE BONS DE COMMANDE ........................... ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
2.7 DUREE ET DELAI D’EXECUTION ................................... ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
2.8 CONDITIONS DE TRANSMISSION ................................. ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
2.9 DIFFERENDS .................................................................. ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
Page 3
1. Consistance des prestations
Le présent marché a pour objet de faire réaliser divers travaux de retranscription de débats.
Les services amenés à commander des prestations dans le cadre de ce marché sont
principalement :
- la Mission des Assemblées,
- la Direction des Ressources Humaines,
- la Direction Générale des Services,
- divers Directions.
La consistance des prestations attendues du cocontractant est développée ci-dessous.
Leur facturation se fera au prorata du temps d’exécution.
1.1 Résultats à atteindre
Les résultats attendus sont :
- Retranscriptions :
 de discours en quasi temps réel,
 des réunions des Séances Plénières et Commissions Permanentes du Conseil
Régional, (que ces réunions se tiennent dans les locaux du Conseil Régional ou
non),
 des réunions des Comités techniques, CAP et CHSCT et CCP,
 des réunion...

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