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Aménagement d'éléments de confort (AEC) - Résidence Petits Cailloux à La Plaine Saint-Denis (93)  Fiche de la consultation Organisme : ADOMA - Direction d'Etablissement Ile de France  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation ...
ADOMA - Direction d'Etablissement Ile de France 
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Aménagement d'éléments de confort (AEC) - Résidence Petits Cailloux à La Plaine Saint-Denis (93) 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4761785

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagement d'éléments de confort (AEC) - Résidence Petits Cailloux à La Plaine Saint-Denis (93) " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CDC HABITAT – ADOMA
TRAVAUX D’AMELIORATION DE L’HABITAT EXISTANT
Résidence PETITS CAILLOUX
4 chemin des petits cailloux
93210 LA PLAINE SAINT DENIS
MARCHE DE TRAVAUX
PROJET D’AMENAGEMENT D’ELEMENTS DE CONFORT
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P)
Maître de l’Ouvrage Maître d’œuvre
CDC HABITAT ADOMA Bureau d'étude athemes
6 / 8, Rue du Général Joinville 15 F rue de Plouvier
D.T. de la Seine Saint-Denis BP-90054
93200 SAINT-DENIS 59637 TEMPLEMARS
CDC HABITAT ADOMA - 33 Avenue Pierre Mendes France 75013 PARIS Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
Projet d’aménagement d’éléments de confort de la Résidence PETITS CAILLOUX à la PLAINE ST DENIS 05/19
Bureau d'étude athemes 15 F rue de Plouvier 59175 Templemars BP 90054 59637 Templemars cedex - SARL au capital de 30.000 € - RCS LILLE- 502 650 419
Téléphone : 03 20 62 57 57 – Télécopie : 03 20 62 57 58 - contact@athemes.fr- www.athemes.fr 2/151
Sommaire
1 PRESCRIPTIONS GENERALES .................................................................................... 10
1.2.1 Généralités ..........................................................................................................................................................10
1.2.2 Description des logements .................................................................................................................................13
1.2.2.1 Unité de vie (chambre) ........................................................................................................................................................... 13
1.2.3 Cuisine commune ...............................................................................................................................................13
1.4.1 Préambule ...........................................................................................................................................................14
1.4.2 Classement de l’édifice d’habitation ...................................................................................................................15
1.8.1 Avant le dépôt de son offre ................................................................................................................................19
1.8.2 Après la signature du marché .............................................................................................................................19
1.9.1 Généralités ..........................................................................................................................................................19
1.9.2 Dispositions règlementaires de la SOUS-SECTION 4 du code de travail .............................................................20
1.9.3 Dispos...

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