Centrale des marchés
Haguenau - zone d'activités de l'aérodrome : études environnementales préalables à l'extension de la zone Date de remise des candidatures : 31/01/2020 12:00 Intitulé : Haguenau - zone d'activités de l'aérodrome : études environnementales préalables à l'extension de la zone Objet : Haguenau -...
Communauté d'agglomération de Haguenau
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Haguenau - zone d'activités de l'aérodrome : études environnementales préalables à l'extension de la zone

Marché public ou privé
Référence du marché : 5114542

Date de clôture estimée : 31/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (06/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Haguenau - zone d'activités de l'aérodrome : études environnementales préalables à l'extension de la zone" (annexes au CCTP.zip)

Extension de la ZA de l’aérodrome à Haguenau / Réalisation des études environnementales / CCTP
Page 1 sur 14
Maître de l’ouvrage :
Communauté d’Agglomération de Haguenau
84 route de Strasbourg
67500 HAGUENAU
Objet de la consultation :
Réalisation des études environnementales préalables
à l’extension de la zone d’activités de l’aérodrome à Haguenau
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Extension de la ZA de l’aérodrome à Haguenau / Réalisation des études environnementales / CCTP
Page 2 sur 14
Table des matières
Article 1 / Objet de la consultation ............................................................................................ 3
Article 2 / Contexte de la mission .............................................................................................. 3
2.1) Présentation du territoire ............................................................................................... 3
2.2) Contexte du foncier économique ................................................................................... 3
2.3) Genèse du projet ............................................................................................................ 4
Article 3 / Missions confiées au prestataire ............................................................................... 5
3.1) Accompagnement de la maîtrise d’ouvrage ................................................................... 5
3.2) Etat initial de l’environnement ....................................................................................... 5
3.2.1) Périmètre d’étude et temporalité ........................................................................... 5
3.2.2) Analyse des données disponibles ............................................................................ 5
3.2.3) Etat initial : espèces protégées et habitats ............................................................. 6
3.3) Autorisations réglementaires ......................................................................................... 7
3.3.1) Aspects liés à la demande d’autorisation de défrichement .................................... 7
3.3.2) Evaluation des incidences au titre de NATURA 2000 .............................................. 7
3.4) Définition des mesures d’évitement, réduction et compensation ................................ 8
3.5) Tranches optionnelles ..................................................................................................... 9
Article 4 / Le déroulement de la mission ................................................................................... 9
4.1) Les réunions .................................................................................................................... 9
4.2) Les document...

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