Centrale des marchés
PROGRAMME VOIRIE 2019 Date de remise des candidatures : 22/01/2020 12:00 Intitulé : PROGRAMME VOIRIE 2019 Objet : PROGRAMME VOIRIE 2019
Commune de SUHESCUN
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PROGRAMME VOIRIE 2019

Marché public ou privé
Référence du marché : 5085476

Date de clôture estimée : 22/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Pyrénées-Atlantiques (18/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "PROGRAMME VOIRIE 2019" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

MAÎTRE D’OUVRAGE
Commune de SUHESCUN
Bourg
64780 SUHESCUN
Tél. / Fax : 05 59 37 66 52
Jours et heures d’ouverture : lundi de 8h30 à 12h00 et de 13h45 à 17h00, mercredi de 8h45 à 12h00.
Profil acheteur (demande de renseignements et envoi des offres) :
www.eadministration64.fr
2
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
C.C.T.P.
Programme voirie 2019
MAÎTRISE D’OEUVRE
Agence Publique de Gestion Locale
Service Voirie et Réseaux Intercommunal
Maison des Communes
CS 40609 - 64006 PAU CEDEX
Tél. : 05 59 90 35 61
Fax : 05 59 84 59 47
Page 2 sur 10
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 - DEFINITION DE L'OPERATION .................................................................... 3
CHAPITRE 2 - DESIGNATION DES PARTIES ..................................................................... 3
CHAPITRE 3 - OBSERVATIONS GENERALES.................................................................... 3
CHAPITRE 4 - DESCRIPTION DES TRAVAUX .................................................................... 3
CHAPITRE 5 - NOTA SUR LE C.C.T.P. ................................................................................ 4
ARTICLE 5.1 - Connaissance du Bordereau des Prix Unitaires et du Détail Quantitatif
Estimatif : ............................................................................................................................ 4
ARTICLE 5.2 - L’énumération des travaux faisant l'objet du présent C.C.T.P. n'est pas
limitative : ........................................................................................................................... 4
ARTICLE 5.3 - Connaissance des lieux : ............................................................................ 4
CHAPITRE 6 - DOCUMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS ................................... 4
ARTICLE 6.1 - Documents techniques de base : ................................................................ 4
ARTICLE 6.2 - Règlements : .............................................................................................. 5
CHAPITRE 7 - AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES ........................................................ 5
CHAPITRE 8 - PROTECTION DES TRAVAILLEURS ET PRESERVATION DES
OUVRAGES .......................................................................................................................... 6
CHAPITRE 9 - IMPLANTATION GENERALE ET PIQUETAGE ............................................. 7
CHAPITRE 10 - ORGANISATION DU CHANTIER ................................................................ 7
ARTICLE 10.1 - Terrain : .................................................................................................... 7
ARTICLE 10.2 - Accès du chantier et entretien : ...........................................................

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