Centrale des marchés
Accord-cadre à bons de commande de travaux au niveau des rues du bourg (2019-2023) Date de remise des candidatures : 06/09/2019 11:00 Intitulé : Accord-cadre à bons de commande de travaux au niveau des rues du bourg (2019-2023) Objet : Accord-cadre à bons de commande d...
Commune de SARRANCE
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Accord-cadre à bons de commande de travaux au niveau des rues du bourg (2019-2023)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757877

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Pyrénées-Atlantiques (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre à bons de commande de travaux au niveau des rues du bourg (2019-2023)" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MAÎTRE D’OUVRAGE
Commune de SARRANCE
Rue du Bas
64490 SARRANCE
Tél. : 05 59 34 54 61
Jours et heures d’ouverture :
Lundi de 9h à 13h et vendredi de 9h à 12h
Profil acheteur (demande de renseignements et envoi des offres) :
www.eadministration64.fr
3.1
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
C.C.T.P.
Accord-cadre à bons de commande de travaux au niveau des rues
du bourg (2019-2023)
Lot n°1 : travaux d’assainissement, d’eau potable et de voirie –
domaine public
MAÎTRISE D’ŒUVRE
Agence Publique de Gestion Locale
Service Voirie et Réseaux Intercommunal
Maison des Communes
CS 40609 - 64006 PAU CEDEX
Tél. : 05 59 90 35 61
Fax : 05 59 84 59 47
Page 2 sur 14
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 -DEFINITION DE L'OPERATION ..................................................................... 3
CHAPITRE 2 -DESIGNATION DES PARTIES ...................................................................... 3
CHAPITRE 3 -PRESENTATION DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT .................................. 3
CHAPITRE 4 -PRESENTATION DU SERVICE D’EAU POTABLE ........................................ 3
CHAPITRE 5 -VOIRIE – ESPACE PUBLIC ........................................................................... 4
CHAPITRE 6 -OBSERVATIONS GENERALES .................................................................... 4
CHAPITRE 7 -CHARTE QUALITE DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ........................... 4
CHAPITRE 8 -NOTA SUR LE C.C.T.P. ................................................................................. 4
ARTICLE 8.1 -Connaissance du Bordereau des Prix Unitaires : ......................................... 4
ARTICLE 8.2 -L’énumération des travaux faisant l'objet du présent C.C.T.P. n'est pas
limitative : ....... 5
ARTICLE 8.3 -Connaissance des lieux : ............................................................................. 5
CHAPITRE 9 -DOCUMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS .................................... 5
ARTICLE 9.1 -Documents techniques de base : ................................................................. 5
ARTICLE 9.2 -Règlements : ............................................................................................... 5
ARTICLE 9.3 -Notification des services du Département des Pyrénées-Atlantiques et de
l'Etat : ............. 6
CHAPITRE 10 - ..................................................................................................................... 6
CHAPITRE 11 -AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES ....................................................... 6
CHAPITRE 12 -PROTECTION DES TRAVAILLEURS ET PRESERVATION DES
OUVRAGES ...... 7
CHAPITRE 13 -IMPLANTATION GENERALE ET PIQUETAGE ............................................ 9
C...

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