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ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT (2019-2023) Date de remise des candidatures : 12/09/2019 12:00 Intitulé : ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT (2019-2023) Objet : Accords-cadres à bons de commande travaux ...
Commune de MORLAAS
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ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT (2019-2023)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4794595

Date de clôture estimée : 12/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Pyrénées-Atlantiques (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT (2019-2023)" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MAÎTRE D’OUVRAGE
Commune de MORLAAS
Mairie, Place Sainte Foy
64160 MORLAAS
Tél. : 05 59.33.40.41
Jours et heures d’ouverture :
Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30,
vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
Profil acheteur (demande de renseignements et envoi des offres) :
www.eadministration64.fr
2.1
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
C.C.T.P.
Accords-cadres à bons de commande de travaux
d’assainissement (2019-2023)
Lot n°1 : travaux en tranchée ouverte – partie publique
MAÎTRISE D’ŒUVRE
Agence Publique de Gestion Locale
Service Voirie et Réseaux Intercommunal
Maison des Communes
CS 40609 - 64006 PAU CEDEX
Tél. : 05 59 90 35 61
Fax : 05 59 84 59 47
Page 2 sur 14
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 -DEFINITION DE L'OPERATION ..................................................................... 3
CHAPITRE 2 -DESIGNATION DES PARTIES ...................................................................... 3
CHAPITRE 3 -PRESENTATION DU SERVICE D’EAUX USEES .......................................... 3
ARTICLE 3.1 -Système Basacle : ....................................................................................... 3
ARTICLE 3.2 -Système Berlanne : ..................................................................................... 4
CHAPITRE 4 -OBSERVATIONS GENERALES .................................................................... 5
CHAPITRE 5 -NOTA SUR LE C.C.T.P. ................................................................................. 5
ARTICLE 5.1 -Connaissance du Bordereau des Prix Unitaires : ......................................... 5
ARTICLE 5.2 -L’énumération des travaux faisant l'objet du présent C.C.T.P. n'est pas
limitative : ....... 5
ARTICLE 5.3 -Connaissance des lieux : ............................................................................. 5
CHAPITRE 6 -DOCUMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS .................................... 6
ARTICLE 6.1 -Documents techniques de base : ................................................................. 6
ARTICLE 6.2 -Règlements : ............................................................................................... 6
ARTICLE 6.3 -Notification des services du Département des Pyrénées-Atlantiques et de
l'Etat : ............. 7
CHAPITRE 7 -AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES ......................................................... 7
CHAPITRE 8 -PROTECTION DES TRAVAILLEURS ET PRESERVATION DES OUVRAGES
........................ 7
CHAPITRE 9 -IMPLANTATION GENERALE ET PIQUETAGE .............................................10
CHAPITRE 10 -ORGANISATION DU CHANTIER ................................................................10
ARTICLE 10.1 -Terrain : .................

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