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PRESTATIONS D’ORGANISATION ET DE COORDINATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DE L’OPERATION « LES PAYS DE LA LOIRE EN AVIGNON » Date de remise des candidatures : 10/09/2019 12:00 Intitulé : PRESTATIONS D’ORGANISATION ET DE COORDINATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DE L’OPERATION « LES PAYS DE LA LOIRE EN AVIGNON » ...
Conseil Régional des Pays de la Loire
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PRESTATIONS D’ORGANISATION ET DE COORDINATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DE L’OPERATION « LES PAYS DE LA LOIRE EN AVIGNON »

Marché public ou privé
Référence du marché : 4699732

Date de clôture estimée : 10/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Pays-de-la-Loire (04/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "PRESTATIONS D’ORGANISATION ET DE COORDINATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DE L’OPERATION « LES PAYS DE LA LOIRE EN AVIGNON »" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE PRESTATIONS DE
SERVICES SOUMIS AU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
PRESTATIONS D’ORGANISATION ET DE COORDINATION
ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DE L’OPERATION
« LES PAYS DE LA LOIRE EN AVIGNON »
Accord cadre n° DCSA17
Pouvoir adjudicateur :
Région des Pays de la Loire
Direction Culture, sports, associations
Hôtel de Région
1 rue de la Loire
44 966 NANTES CEDEX 9
Etendue de la consultation :
Procédure lancée en appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la
commande publique
CCP - PRESTATIONS D’ORGANISATION ET DE COORDINATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DE L’OPERATION « LES PAYS DE LA LOIRE
EN AVIGNON » DCSA17 2/18
SOMMAIRE
PREAMBULE ...........................................................................................................................................4
ARTICLE 1 - OBJET DE L’ACCORD-CADRE .........................................................................................4
ARTICLE 2 – DUREE DE L’ACCORD-CADRE .......................................................................................4
2.1 Durée de l’accord-cadre ............................................................................................................................... 4
2.2 Durée pendant laquelle les marchés subséquents peuvent être conclus..................................................... 4
2.3 Durée des marchés subséquents conclus sur la base de l’accord cadre ..................................................... 4
ARTICLE 3 – FORME DE L’ACCORD-CADRE .......................................................................................5
3.1 Forme de l’accord-cadre .............................................................................................................................. 5
3.2 Modalités de passation des marchés subséquents ...................................................................................... 5
3.3 Absence de réponse d’un titulaire de l’accord-cadre à un marché subséquent ........................................... 6
3.4 Remise d’une offre hors délai ....................................................................................................................... 6
ARTICLE 4 – DOCUMENTS CONTRACTUELS ......................................................................................6
ARTICLE 5 - DESCRIPTION DES PRESTATIONS ATTENDUES ..........................................................6
5.1 Conseil et coordination techniques .............................................................................................................. 7
5.2 Préparation technique et aménagement du lieu .....................

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