Centrale des marchés
Location de divers véhicules sans chauffeur pour les services municipaux de la ville d'Ivry-sur-Seine Location de divers véhicules sans chauffeur pour les services municipaux de la ville d'Ivry-sur-Seine : Lot no1 - Location de courte, moyenne et longue durée de cars Lot no2 - Location de courte et...
COMMUNE D IVRY SUR SEINE 94205Ivry-sur-seine cedex smp@ivry94.fr 01 49 60 26 60
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Location de divers véhicules sans chauffeur pour les services municipaux de la ville d'Ivry-sur-Seine

Marché public ou privé
Référence du marché : 4673086

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/19)
19-96499
Maximilien (24/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Location de divers véhicules sans chauffeur pour les services municipaux de la ville d'Ivry-sur-Seine" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Page 1 sur 12
Direction Générale des Services Techniques
Garage Municipal
Tel : 01 49 60 27 09
Fax : 01 72 04 65 79
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE
VILLE D’IVRY SUR SEINE
ESPLANADE GEORGES MARRANE
94205 IVRY-SUR-SEINE
Location de divers véhicules sans chauffeur pour les services municipaux de la ville
d’Ivry-sur-Seine
Lot n°1 - Location de courte, moyenne et longue durée de cars
Lot n°2 - Location de courte et moyenne durée de balayeuses et laveuses
Lot n°3 - Location de courte et moyenne durée de véhicules spécifiques de type nacelles
Lot n°4 - Location de courte, moyenne et longue durée de véhicules utilitaires de type
benne 3T5
Lot n°5 - Location de courte, moyenne et longue durée de véhicules utilitaires 3T5 de
type fourgon (de 3 à 15 m3)
Lot n°6 - Location de courte et moyenne durée de véhicules utilitaires 3T5 de type
fourgon de 20m3
Lot n°7 - Location de courte et moyenne durée de véhicules frigos
Lot n°8 - Location de courte, moyenne et longue durée de véhicules légers et minibus
Lot n°9 - Location de courte, moyenne et longue durée de véhicules électriques
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
MODE DE CONSULTATION
Appel d’offres ouvert lancé en application du code de la commande publique.
Page 2 sur 12
Précisions introductives
Sauf mention contraire, l’expression :
- « courte durée » fait référence à une durée de location inférieure à un mois.
- « moyenne durée » fait référence à une durée de location égale ou supérieure à un
mois et inférieure à un an ;
- « longue durée » fait référence à une durée de location égale ou supérieure à un an.
Le candidat s’engage à fournir des véhicules conformes à la réglementation en vigueur ainsi qu’aux
prescriptions détaillées ci-après lot par lot.
La fourniture est garantie contre tout vice de matière.
Lot 1 - Location de courte, moyenne et longue durée de cars
1. Durée de la location et kilométrage :
Pour la location de courte, moyenne et longue durée.
Le véhicule fait l’objet d’un prix unitaire représentant un forfait défini par la durée de location et un
kilométrage maximum, fixé au bordereau des prix unitaires.
2. Contenu de la prestation et caractéristiques des véhicules :
Les véhicules devront être conformes aux normes françaises et européennes en vigueur, notamment en
matière de transport d'enfants, et ce tant sur le plan de la sécurité que sur le plan environnemental.
Les véhicules doivent être loués avec toutes les certifications et homologations exigées par les
règlements en vigueur.
2.1 - Pour les locations de courte et moyenne durée :
Les véhicules concernés par la location d...

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