Centrale des marchés
RÉALISATION DE REPORTAGES VIDÉOS Date de remise des candidatures : 29/01/2020 12:00 Intitulé : RÉALISATION DE REPORTAGES VIDÉOS Objet : RÉALISATION DE REPORTAGES VIDÉOS
Ville de Rueil-Malmaison
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RÉALISATION DE REPORTAGES VIDÉOS

Marché public ou privé
Référence du marché : 5093240

Date de clôture estimée : 29/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (10/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "RÉALISATION DE REPORTAGES VIDÉOS" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON
Service de la Commande publique
13 boulevard du Maréchal Foch
92501 RUEIL-MALMAISON CEDEX
RÉALISATION DE REPORTAGES VIDÉOS
Contrat passé selon une procédure adaptée
en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 °1 du code de la Commande publique
____________________
CAHIER DES CLAUSES
PARTICULIÈRES
(CCP)
Page 2 sur 16
CCP_19114_REPORT_VIDEO
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES .................................................................................................... 4
1.1 Objet du contrat ....................................................................................................................................... 4
1.2 Nature et forme du contrat....................................................................................................................... 4
1.3 Durée du contrat ...................................................................................................................................... 4
1.4 Prestations similaires ............................................................................................................................... 4
1.5 Langue applicable ................................................................................................................................... 4
ARTICLE 2 – PIÈCES CONTRACTUELLES .................................................................................................... 4
2.1 Ordre de priorité ...................................................................................................................................... 4
2.2 Pièces à remettre au titulaire ................................................................................................................... 5
ARTICLE 3 – NATURE DES PRESTATIONS AUDIOVISUELLES ATTENDUES ............................................ 5
ARTICLE 4 – MODALITÉS GÉNÉRALES D'EXÉCUTION ............................................................................... 5
4.1 Représentation des parties et réunion de lancement .............................................................................. 5
4.2 Marchés subséquents ............................................................................................................................. 5
4.2.1 Modalités d’attribution des marchés subséquents (commandes) ................................................... 5
4.2.2 Conditions générales d’exécution des marchés subséquents (commandes) ................................. 6
4.2.3 Caractéristiques des lettres de consultation (demande de devis) .................................................. 6
4.2.4 Caractéristiques des offres subséquentes (devis) ......................................................................... 6
4...

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