Centrale des marchés
Réalisation des travaux rivières pour l'année 2019 Date de remise des candidatures : 30/08/2019 12:00 Intitulé : Réalisation des travaux rivières pour l'année 2019 Objet : Dans le cadre de sa compétence GEMAPI la Communauté des Communes ...
Communauté de communes de la Vallée d'Ossau
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Réalisation des travaux rivières pour l'année 2019

Marché public ou privé
Référence du marché : 4765135

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Pyrénées-Atlantiques (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réalisation des travaux rivières pour l'année 2019" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Département des Pyrénées-Atlantiques
--------------
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE D’OSSAU
--------------
TRAVAUX COURS D’EAU DU GAVE D’OSSAU 2019
--------------
CCTP – Cahier des Clauses Techniques Particulières
Mode de passation et forme de marché : Marché public passé selon la procédure adaptée en application de
l’article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article 130 du Décret n°2016-360 :
M. Jean-Paul Casaubon, Président.
Ordonnateur : M. Jean-Paul Casaubon, Président.
Nom, prénom et qualité du signataire du marché : M. Jean-Paul Casaubon, Président.
Comptable public assignataire des paiements : M. Jean-Luc Saint-Germain, Trésorier d’Arudy.
Communauté de Communes de la Vallée d’Ossau / CCTP Page 2
Sommaire
ARTICLE 1 : CONTEXTE ET OBJET DE L’ETUDE 4
1. Contexte de l’étude 4
2. Objet de l’étude 4
3. Consistance des travaux 5
ARTICLE 2 : PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX 7
1. Provenance des matériaux (Lot n°1) 7
2. Enrochements (Lot n°1) 7
3. Bétons (Lot n°1) 7
ARTICLE 3 : MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX 8
1. Généralité 8
1.1. Installation de chantier 8
1.2. Signalisation du chantier 8
1.3. Sécurité du chantier 8
1.4. Respect de l’environnement et prévention des pollutions 8
1.5. Responsabilité de l’Entrepreneur 8
1.6. Accès 8
1.7. Remise en état des lieux 9
1.8. Mise en place des enrochements (Lot n°1) 9
1.9. Génie végétal (Lot n°1) 9
1.10. Bétonnage (Lot n°1) 9
1.10.1. Transport du béton 9
1.10.2. Mise en œuvre et durcissement du béton (Lot n°1) 9
1.10.2.1. Murs en enrochements bétonnés 10
1.10.2.2. Bétonnage par temps chauds (ou venté) 10
1.10.3. Terrassements (Lot n°1) 10
1.10.4. Reverdissement (Lot n°1) 10
ARTICLE 4: SUIVI DE L'ETUDE 10
ARTICLE 5 : DUREE DU MARCHE 10
Communauté de Communes de la Vallée d’Ossau / CCTP Page 3
Communauté de Communes de la Vallée d’Ossau / CCTP Page 4
ARTICLE 1 : CONTEXTE ET OBJET DE L’ETUDE
1. Contexte de l’étude
La communauté de communes de la vallée d’Ossau (C.C.V.O.) a pour compétence la réalisation
d’études et de travaux de lutte contre les inondations, la protection, la restauration et l’entretien du
lit et des berges de l’ensemble des cours d’eau présents sur son territoire.
Une première étude préalable qui a débouché sur un programme de restauration et d’entretien réalisé
conformément à la DIG de 2005, est arrivé à échéance en 2010.
La C.C.V.O. souhaite aujourd’hui poursuivre ...

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