Centrale des marchés
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs Date de remise des candidatures : 07/02/2020 12:00 Intitulé : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs Objet : Le présent règlement de...
COMMUNE DE ROSTRENEN
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Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs

Marché public ou privé
Référence du marché : 5123992

Date de clôture estimée : 07/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (10/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Commune de Rostrenen
Mission de coordination SPS pour les travaux d’aménagement des stations
d’épuration de Pont Kroazig et Pont Ar Hant
Pièce n°2 :
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) Coordinateur SPS
Référence NTE – 2804 - DCE SPS
1
Marché Public de Prestations intellectuelles
Procédure adaptée en application du Code de la Commande
Publique.
Pièce n°2 : Cahier des Clauses Particulières
Entité adjudicatrice :
Commune de ROSTRENEN
Mairie – Cité Administrative
6 rue Joseph Pennec
22 110 ROSTRENEN
Objet de la consultation :
Mission de coordination SPS dans le cadre des travaux
d’aménagement des stations d’épuration de Pont Kroazig et Pont
Ar Hant.
N° de marché : …………………………………………………………
.
Commune de Rostrenen
Mission de coordination SPS pour les travaux d’aménagement des stations
d’épuration de Pont Kroazig et Pont Ar Hant
Pièce n°2 :
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) Coordinateur SPS
Référence NTE – 2778 – DCE SPS
2/34
SOMMAIRE
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES ..................................... 5
1.1. Objet du marché ............................................................................................................................................................ 5
1.2. Co-traitance .................................................................................................................................................................... 5
1.3. Sous-traitance ................................................................................................................................................................. 5
1.4. Décomposition en lots et tranches ................................................................................................................................. 5
1.5. Liste des intervenants .................................................................................................................................................... 6
1.5.1. Maître d’Ouvrage ........................................................................................................................................................ 6
1.5.2. Maître d’œuvre ............................................................................................................................................................ 6
1.5.3. Contrôleur Technique .................................................................................................................................................. 6
1.6. Dispositions générales .................................................................................................................................................... ...

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