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Mission de Contrôle Technique de construction Date de remise des candidatures : 07/02/2020 12:00 Intitulé : Mission de Contrôle Technique de construction Objet : Le présent règlement de la consultation définit les modalités de parti...
COMMUNE DE ROSTRENEN
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Mission de Contrôle Technique de construction

Marché public ou privé
Référence du marché : 5123993

Date de clôture estimée : 07/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (10/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission de Contrôle Technique de construction" (annexes au CCTP.zip)

Commune de Rostrenen
Mission de Contrôle Technique pour les travaux d’aménagement des stations
d’épuration de Pont Kroazig et Pont Ar Hant.
Pièce n°2 :
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) Contrôleur Technique
Référence NTE – 2804 – DCE CT
1/36
Marché Public de Prestations intellectuelles
Procédure adaptée en application du Code de la Commande
Publique.
Pièce n°2 : Cahier des Clauses Particulières
(C.C.P.)
Entité adjudicatrice :
Commune de ROSTRENEN
Mairie – Cité Administrative
6 rue Joseph Pennec
22 110 ROSTRENEN
Objet de la consultation :
Mission de Contrôle Technique dans le cadre des travaux
d’aménagement des stations d’épuration de Pont Kroazig et Pont
Ar Hant.
N° de marché : …………………………………………………………
Commune de Rostrenen
Mission de Contrôle Technique pour les travaux d’aménagement des stations
d’épuration de Pont Kroazig et Pont Ar Hant.
Pièce n°2 :
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) Contrôleur Technique
Référence NTE – 2804 – DCE CT
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SOMMAIRE
Article 1. Objet du marché - Dispositions générales .......................................................................................................... 4
1.1. Objet du marché .......................................................................................................................................................... 4
1.2. Co-traitance ................................................................................................................................................................ 5
1.3. Sous-traitance ............................................................................................................................................................. 5
1.4. Décomposition en lots et tranches ............................................................................................................................... 5
1.5. Liste des intervenants .................................................................................................................................................. 6
1.5.1. Maître d’Ouvrage ................................................................................................................................................... 6
1.5.2. Maître d’œuvre ....................................................................................................................................................... 6
1.5.3. Coordonnateur SPS ................................................................................................................................................ 6
1.6. Dispositions générales ..............................................................................

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