Centrale des marchés
Maintenance préventive et corrective, dépannage et réparation de portes, portails, rideaux, barrières, et bornes automatiques ou semi-automatiques de la Ville d’Ivry-sur-Seine Date de remise des candidatures : 30/09/2019 12:00 Intitulé : Maintenance préventive et corrective, dépannage et réparation de portes, portails, rideaux, barrières, et bornes automatiques ou...
Ville d'Ivry-sur-Seine
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Maintenance préventive et corrective, dépannage et réparation de portes, portails, rideaux, barrières, et bornes automatiques ou semi-automatiques de la Ville d’Ivry-sur-Seine

Marché public ou privé
Référence du marché : 4828245

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (28/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maintenance préventive et corrective, dépannage et réparation de portes, portails, rideaux, barrières, et bornes automatiques ou semi-automatiques de la Ville d’Ivry-sur-Seine" (DCE\CCTP le bon.docx)

Page 1 sur 24
Direction des Bâtiments Communaux - Service Entretien des Bâtiments Communaux -
Tél : 01 72 04 66 02 - Fax : 01 49 60 28 01
Département du Val-de-Marne
Personne publique :
Ville d’Ivry-sur-Seine
Esplanade Georges Marrane
94205 Ivry-sur-Seine cedex
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERS (C.C.P.)
Marché de service relatif à la maintenance préventive et corrective, le dépannage et la
réparation de portes, portails, rideaux, barrières, et bornes automatiques ou semi-
automatiques de la Ville d’Ivry-sur-Seine
Mode de consultation :
Procédure adaptée en application du code de la commande publique
Ordonnateur :
Monsieur le Maire d’Ivry-sur-Seine, Philippe Bouyssou
Comptable public assignataire chargé des paiements :
Madame la trésorière principale municipale, Laurence Colonneaux
C.C.P. Page 2 sur 24
SOMMAIRE
Précisions introductives........................................................................................................................................... 3
Article 1 - Objet du Marché et dispositions générales ............................................................................................. 3
1.1 - Objet du Marché ......................................................................................................................................... 3
1.2 - Procédure de passation ................................................................................................................................ 3
1.3 - Durée du Marché ........................................................................................................................................ 4
Article 2 – Pièces constitutives du Marché – documents contractuels .................................................................... 4
Article 3 - Modalités de détermination des prix ...................................................................................................... 5
3.1 - Contenu des prix ......................................................................................................................................... 5
3.2 - Modalités de révision des prix .................................................................................................................... 6
3.3 - Délai de révision des prix ........................................................................................................................... 7
3.4 - Clause de sauvegarde ou clause limitative .................................................................................................. 7
3.5 - Modification du taux de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.) ............................................................... 7
Article 4 - Description des prestations techniques ........................................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous