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CTMA Année 1 - SIT003 : Restauration des cours d'eau du GUYOULT et du TERTRE BINTIN Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : CTMA Année 1 - SIT003 : Restauration des cours d'eau du GUYOULT et du TERTRE BINTIN Objet : Réalisation de travaux de restau...
SYNDICAT DES BASSINS COTIERS DE LA REGION DE DOL DE BRETAGNE
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CTMA Année 1 - SIT003 : Restauration des cours d'eau du GUYOULT et du TERTRE BINTIN

Marché public ou privé
Référence du marché : 4694472

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (02/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CTMA Année 1 - SIT003 : Restauration des cours d'eau du GUYOULT et du TERTRE BINTIN" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Maître d’Ouvrage : Syndicat des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
1, Avenue de la Baie, Parc d’activités les Rolandières – 35 120 Dol-de-Bretagne
Contrat Territorial Année 1 : SIT 003 – Restauration des cours d’eau du GUYOULT et du TERTRE BINTIN
Marché SBCDol n° 2019-01 - Partie 4 : Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
N° de marché : SBCDol 2019-01
Cette consultation est entièrement dématérialisée conformément aux articles L2132-2 et R2132-7 du Code
de la Commande Publique
Date et heure limite de remise des offres :
Lundi 16 Septembre 2019 – 12h00
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX
Contrat Territorial sur le bassin versant du SBCDol
SIT 003 – Restauration des cours d’eau du GUYOULT et du TERTRE BINTIN
Lot n°1 : Les travaux préparatoires à la restauration des cours d’eau
Contrat Territorial Année 1 : SIT 003 – Restauration des cours d’eau du GUYOULT et du TERTRE BINTIN
Marché SBCDol n°2017-01 - Partie 4 : Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
SOMMAIRE
SOMMAIRE ...................................................................................................................................................... 1
AVANT-PROPOS ....................................................................................................................................... 1
GENERALITES ........................................................................................................................................... 2
LA ZONE D’INTERVENTION ............................................................................................................................ 2
LOT 1 - LES TRAVAUX PREPARATOIRES A LA RESTAURATION DES COURS D’EAU ..................................... 3
RETRAIT D’ENCOMBRES, EMBACLES, ARBRES EN TRAVERS SUR LE GUYOULT .......................................................... 4
RETRAIT D’ARBRE EN TRAVERS, D’ENCOMBRES ET ABATTAGE SUR LES PARCELLES RIVERAINES DU TERTRE BINTIN ............ 4
Contrat Territorial Année 1 : SIT 003 – Restauration des cours d’eau du GUYOULT et du TERTRE BINTIN
Marché SBCDol n°2019-01 - Partie 4 : Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
1
AVANT-PROPOS
Dans de son Contrat Territorial volet Milieux Aquatiques porté par le Syndicat des Bassins Côtiers de
la région de Dol-de-Bretagne (SBCDol) et dans le double objectif de sensibilisation et de mise en place
d’actions correctives sur la dégradation de la qualité des milieux aquatiques, le SBCDol souhaite
engager des travaux de restauration hydromorphologique sur les bassins versants de plusieurs masses
d’eau Directive Cadre sur l’Eau (DCE) de son territoire.
Ces travaux se réali...

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