Centrale des marchés
Hebergement stagiaires. Date de remise des candidatures : 20/08/2019 11:00 Intitulé : Hebergement stagiaires. Objet : PRESTATIONS D’HEBERGEMENT POUR DES PARTICIPANTS A DES ACTIONS DE FORMATION ORGANISEES PAR L’...
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Hebergement stagiaires.

Marché public ou privé
Référence du marché : 4588485

Date de clôture estimée : 20/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
CNFPT (21/05/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Hebergement stagiaires." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Occitanie
Délégation de Languedoc Roussillon / INSET de Montpellier
OBJET DU MARCHE PUBLIC
PRESTATIONS D’HEBERGEMENT POUR DES
PARTICIPANTS A DES ACTIONS DE FORMATION
ORGANISEES PAR L’INSET DE MONTPELLIER
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
DCE N°4819011
Procédure adaptée (MAPA)
CNFPT – Occitanie – DLR / INSET de Montpellier DCE n°4819011…….– Cahier des clauses particulières (CCP)
Sommaire
ARTICLE 1 - IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR PUBLIC .......................................................................... 4
1.1 - Nom et adresse officiels ............................................................................................................................... 4
1.2 – Nature juridique de l’acheteur public et organisation territoriale .................................................... 4
1.3 - Missions du CNFPT ...................................................................................................................................... 4
1.4 - Identification des représentants du CNFPT ............................................................................................ 4
1.5 - Présentation de la démarche et des choix stratégiques de l’établissement en matière de
développement durable ......................................................................................................................................... 4
ARTICLE 2 - OBJET ET FORME DU MARCHE PUBLI ................................................................................. 5
2.1 - Objet du marché public ................................................................................................................................ 5
2.2 - Procédure du marché public ............................................................................. Erreur ! Signet non défini.
2.3 - Forme du marché public .............................................................................................................................. 5
ARTICLE 3 - DUREE DU MARCHE PUBLIC .................................................................................................. 5
ARTICLE 4 – ALLOTISSEMENT ..................................................................................................................... 5
ARTICLE 5 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE PUBLIC ................................................................... 6
ARTICLE 6 – MONTANTS DU MARCHE PUBLI ............................................................................................ 6
ARTICLE 7 - SOUS-TRAITANCE DES PRESTATIONS ................................................................................ 7
7.1 - Engagement du titulaire ............................................................................................................................... 7
7.2 - Conditi...

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