Centrale des marchés
Fourniture et pose d' échelles limnimétriques sur les différents itinéraires de la DT Nord Est Date de remise des candidatures : 05/09/2019 16:00 Intitulé : Fourniture et pose d' échelles limnimétriques sur les différents itinéraires de la DT Nord Est Objet : La présente consultat...
Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires
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Fourniture et pose d' échelles limnimétriques sur les différents itinéraires de la DT Nord Est

Marché public ou privé
Référence du marché : 4682981

Date de clôture estimée : 05/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (28/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et pose d' échelles limnimétriques sur les différents itinéraires de la DT Nord Est" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
DIRECTION TERRITORIALE NORD-EST
Objet du marché
Fourniture et pose d'échelles limnimétriques sur les canaux et rivières
navigables de la DT Nord-Est
1/27
1Glossaire..............................................................................................................................3
2Dispositions générales.........................................................................................................4
2.1Généralités et objet du marché.....................................................................................4
2.2Description des canaux.................................................................................................6
2.2.1CCB........................................................................................................................6
2.2.2CMRO.....................................................................................................................7
2.2.3Canal de la Meuse..................................................................................................7
2.2.4Canal des Ardennes...............................................................................................7
2.2.5Moselle Canalisée..................................................................................................9
2.2.6Canal des Vosges...................................................................................................9
2.2.7CMRE/EN...............................................................................................................9
2.3Consistance des travaux.............................................................................................10
2.4Représentant du maître d’ouvrage et pilotage............................................................11
2.5Moyens........................................................................................................................12
3Description des travaux.....................................................................................................12
3.1Description générale des prestations en canal...........................................................12
3.2Description générale des prestations en rivière..........................................................13
3.3Description générale des prestations sur les ouvrages de prise d’eau et de
déversement en rivière.....................................................................................................13
3.4Définition des ouvrages et des sites à équiper...........................................................13
4Organisation de chantier, maîtrise de la sécurité et de la qualité...........................

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