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PRESTATIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE ET DE PLACEMENT DE PERSONNEL PARAMEDICAL ET MEDICO-ADMINISTRATIF Date de remise des candidatures : 31/01/2020 12:00 Intitulé : PRESTATIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE ET DE PLACEMENT DE PERSONNEL PARAMEDICAL ET MEDICO-ADMINISTRATIF Objet : Fourniture de ser...
RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS
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PRESTATIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE ET DE PLACEMENT DE PERSONNEL PARAMEDICAL ET MEDICO-ADMINISTRATIF

Marché public ou privé
Référence du marché : 5106933

Date de clôture estimée : 31/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (15/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "PRESTATIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE ET DE PLACEMENT DE PERSONNEL PARAMEDICAL ET MEDICO-ADMINISTRATIF" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

« Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical et médico-administratif »
CCTP n°2020-024 Page 1 sur 10
C.C.T.P N° 2020-024
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
PRESTATION DE TRAVAIL TEMPORAIRE ET DE PLACEMENT DE
PERSONNEL PARAMEDICAL ET MEDICO-ADMINISTRATIF
Marché passe en raison de son objet selon une procédure adaptée par le Resah,
agissant en tant que centrale d’achat au sens de l’article L. 2113-2 2° du code de la commande
publique
La procédure est passée en application des dispositions suivantes du code de la
commande publique (ci-après le Code) :
Procédure adaptée : articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code et son annexe 3
(marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques)
&
Accord-cadre à bons de commande : articles R.2162-1 à R.2162- 6 et articles R.2162-13
à R.2162-14 du Code
POUVOIR ADJUDICATEUR :
GIP Réseau des acheteurs hospitaliers d’Ile de France (« Resah »)
47, rue de Charonne
75011 Paris
Agissant en tant que Centrale d’Achat
« Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical et médico-administratif »
CCTP n°2020-024 Page 2 sur 10
TABLE DES MATIERES
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE .................................................................................................................... 3
ARTICLE 2. ALLOTISSEMENT ........................................................................................................................ 3
ARTICLE 3. PERIMETRE ET CONTENU DES PRESTATIONS ............................................................................. 4
3.01 Qualifications et niveau d’expérience ........................................................................................ 4
3.02 Prestation de travail temporaire (articles L. 1251-1 et suivants du code du travail) ................. 4
3.03 Prestation de placement (article L5321- 1 du Code du travail) ................................................. 4
ARTICLE 4. CONTEXTE ET ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL ............................................................................ 5
ARTICLE 5. EXIGENCES COMMUNES AUX PRESTATIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE ET DE PLACEMENT ..... 5
5.01 Exigences générales ................................................................................................................... 5
5.02 Modalités d’attribution des bons de commande : gestion des demandes de mise à disposition
et de placement ........................................................................................................................................... 7
ARTICLE 6. EXIGENCES SPECIFIQUES A LA PRESTATION DE TRAVAIL TEMPORAIRE ..................................... 9
6.01 Présentation du personnel ......

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