Centrale des marchés
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'EQUIPEMENTS - SAD 2018-2022 Date et heure limite de remise des plis : 05/09/2022 12:00 Référence | Intitulé : 2018-003 | FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'EQUI...
*RESAH*
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'EQUIPEMENTS - SAD 2018-2022

Marché public ou privé
Référence du marché : 3846034

Date de clôture estimée : 05/09/22
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (08/02/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'EQUIPEMENTS - SAD 2018-2022" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1/22
CCP
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
N° XXXX
RELATIF AUX MARCHES SPECIFIQUES
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
CONSOMMABLES D’EQUIPEMENTS
SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE
MARCHE SPECIFIQUE
La procédure est passée en application des dispositions de l’ordonnance du 23 juillet 2015 (ci-après :
« l’Ordonnance ») et du décret du 25 mars 2016 (ci-après : « le Décret) relatifs aux marchés publics
Système d’acquisition dynamique : articles 43 de l’Ordonnance et 81 à 83 du Décret
&
Centrale d’achat : article 26 II 2°) de l’Ordonnance
Marché spécifique conclu sous la forme d’accord-cadre à bons de commande :
articles 78 et 80 du Décret
Pouvoir Adjudicateur :
GIP Réseau des acheteurs hospitaliers (« Resah »)
47, rue de Charonne
75011 Paris
Agissant en tant que centrale d’achat
Le présent CCP est applicable à l’ensemble des marchés spécifiques qui seront passés par le Resah
pour le compte des Bénéficiaires. Lors de la passation des marchés spécifiques, il précisera en
annexe la liste des Bénéficiaires et, le cas échéant, par Bénéficiaire, sa date d’entrée dans le
marché, les lieux de livraison et le nom des personnes en charge de l’exécution du marché
spécifique.
Dans l’hypothèse où le marché spécifique est passé et exécuté directement par un Bénéficiaire ou
concerne un ou plusieurs Bénéficiaires situées dans les collectivités d’outre-mer, des adaptations
seront apportées au présent CCP.
2/22
SOMMAIRE
DEFINITIONS ...................................................................................................................................................................................................... 3
Article 1. OBJET DU MARCHE SPECIFIQUE ...................................................................................................................................... 4
Article 2. PERIMETRE DU MARCHE SPECIFIQUE ............................................................................................................................. 4
Article 3. FORME & CARACTERISTIQUES DU MARCHE SPECIFIQUE ................................................................................................ 4
Article 4. DUREE DU MARCHE SPECIFIQUE ..................................................................................................................................... 4
Article 5. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE SPECIFIQUE ........................................................................................................... 4
Article 6. PRIX DU MARCHE SPECIFIQUE ........................................................................................................................................ 5
Article 7. REVISION PRIX - O...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous