Centrale des marchés
Fourniture de produits bio pour la zone Pau-Nay-Oloron Date de remise des candidatures : 19/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de produits bio pour la zone Pau-Nay-Oloron Objet : Fourniture de produits bio pour le groupement de commande des...
Collège Jeanne dAlbret
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Fourniture de produits bio pour la zone Pau-Nay-Oloron

Marché public ou privé
Référence du marché : 4717631

Date de clôture estimée : 19/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (10/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de produits bio pour la zone Pau-Nay-Oloron" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Marché public alimentaire 2019 - GC produits bio pour les EPLE de la zone Pau-Nay-Oloron - CCP 1
Groupement de commande de produits bio des EPLE de la zone Pau-Nay-Oloron
MARCHE PUBLIC N°AO/GC 2020-01
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC N°AO/GC 2020-01
Cahier des Clauses Particulières établi en application du code de la commande publique
du 1er avril 2019
Fourniture de produits BIO pour la confection des repas servis dans les
établissements du groupement
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Marché passé en appel d'offre ouvert en application des articles L 2124-2 , R 2124-2 1°, R 2161-2 à R
2161-5 du code de la commande publique du 1er avril 2019
Marché passé en groupement de commande en application des articles L2113-6 et L2113-7 du code de la
commande publique du 1er avril 2019
Les prestations de ce marché feront l’objet d'accords-cadres au sens des articles L 2125-1, R2162-1 à R
2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique du 1er avril 2019
Marché public alimentaire 2019 - GC produits bio pour les EPLE de la zone Pau-Nay-Oloron - CCP 2
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Article 1 - Objet et durée du marché
1-1-Objet
Les stipulations du présent cahier des charges concernent concerne la fourniture de produits surgelés,
épicerie et produits frais nécessaires à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au
groupement de commande dont le siège est situé au Lycée de Navarre de Saint Jean Pied de Port. Les
prestations feront l’objet d'accords-cadres au sens au sens des articles L 2125-1, R2162-1 à R 2162-6 et
R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique du 1er avril 2019. Conformément à l’article R2162-
14 du code de la commande publique, l'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de
commande sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Les quantités minimales et
maximales figurent aux bordereaux des prix unitaires. La liste descriptive des lots avec les quantités sur
lesquelles se sont engagées chaque membre du groupement est contenue dans les documents intitulés «liste
des adhérents et quantitatif par lot et par membre du groupement ».
1-2-Composition du marché
La prestation porte sur 8 lots :
• Lot 1 : Lait et produits dérivés BIO
• Lot 2 : Yaourts BIO
• Lot 3 : Epicerie BIO
• Lot 4 : Légumes surgelés BIO
• Lot 5 : Fromages à la coupe BIO
• Lot 6 : Œufs entiers BIO
• Lot 7 : Viande fraîche BIO
• Lot 8 : Poulets BIO
1-3-Durée du marché & reconduction
Le présent marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. La d...

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