Centrale des marchés
SERVICE D’INTERVENTION SUR LE CABLAGE INFORMATIQUE Date de remise des candidatures : 02/09/2019 16:00 Intitulé : SERVICE D’INTERVENTION SUR LE CABLAGE INFORMATIQUE Objet : Service d’intervention sur le câblage informatique des Hospices C...
Hospices Civils de Beaune
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SERVICE D’INTERVENTION SUR LE CABLAGE INFORMATIQUE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4733812

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (16/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "SERVICE D’INTERVENTION SUR LE CABLAGE INFORMATIQUE" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Page 1 sur 19
MARCHES PUBLICS DES TECHNIQUES DE L’INFORMATION ET DE
LA COMMUNICATION
GHT SUD COTE D’OR
***
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
SERVICES ECONOMIQUES
AVENUE GUIGONE DE SALINS
BP 40104
21203 BEAUNE CEDEX
SERVICE D’INTERVENTION
SUR LE CABLAGE INFORMATIQUE
Cahier des Clauses Particulières
Service d'intervention sur le câblage informatique des Hospices Civils de Beaune
Page 2 sur 19 C.C.P.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES 4
1.1 - OBJET DU MARCHE 4
1.2 - DECOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS 4
1.3 - DUREE DU MARCHE 4
1.4 - BONS DE COMMANDE 4
ARTICLE 2 : PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE 5
ARTICLE 3 : DELAIS D’EXECUTION OU DE LIVRAISON 5
ARTICLE 4 : CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 5
ARTICLE 5 : CONSTATATION DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 6
ARTICLE 6 : MAINTENANCE ET GARANTIES DES PRESTATIONS 6
ARTICLE 7 : GARANTIES FINANCIERES 6
ARTICLE 8 : AVANCE 6
8.1 - CONDITIONS DE VERSEMENT ET DE REMBOURSEMENT 6
8.2 - GARANTIES FINANCIERES DE L’AVANCE 7
ARTICLE 9 : PRIX DU MARCHE 7
9.1 - CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES 7
9.2 – MODALITES DE VARIATIONS DES PRIX 7
ARTICLE 10 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 7
10.1 - ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS 7
10.2 - PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS 7
10.3 – DELAI GLOBAL DE PAIEMENT 7
ARTICLE 11 : PENALITES 9
11.1 - PENALITES DE RETARD 9
11.2 - PENALITES D’INDISPONIBILITE POUR LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE 10
ARTICLE 12 : ASSURANCES 10
ARTICLE 13 : RESILIATION DU MARCHE 10
ARTICLE 14 : DROIT ET LANGUE 10
ARTICLE 15 : CLAUSES COMPLEMENTAIRES 10
Service d'intervention sur le câblage informatique des Hospices Civils de Beaune
Page 3 sur 19 C.C.P.
ARTICLE 16 : DEROGATIONS AU C.C.A.G. 10
ARTICLE 17 : CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 11
OBJET 11
DESCRIPTIF 11
QUALITE DES MATERIELS, MATERIAUX ET SERVICES 11
NORMALISATION 12
PRESTATIONS COMPRISES DANS L'OFFRE 12
HYGIENE ET SECURITE 13
NETTOYAGE ET REMISE EN ETAT DU CHANTIER 13
PRESTATIONS LIEES AUX LOCAUX TECHNIQUES 13
PRESTATIONS LIEES A LA CREATION/REFECTION DE POINTS INFORMATIQUES 13
INGENIERIE 13
SUPPORTS ET CHEMINEMENTS 14
SYSTEME DE REPERAGE 15
COMPOSITION DES ETIQUETTES 16
POINTS INFORMATIQUES 16
BAIES RESEAU 16
CHEMINS DE CABLES 17
RECETTE ET DOCUMENTATION 18
RECETTE INITIALE 18
CONTRE-RECETTE 18
DOCUMENTS A REMETTRE 18
ACCESSOIRES 18
PRESTATIONS LIEES A LA MAINTENANCE 19
COURANT FAIBLE 19
COURANT FORT 19
Service d'intervention sur le câblage informatique des Hospices Civils de Beaune
Page 4 sur 19 C.C.P...

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