Centrale des marchés
Acquisition de mobilier pour l’Ecole de musique et d’art de la CAP Val de Saône Date de remise des candidatures : 06/09/2019 12:00 Intitulé : Acquisition de mobilier pour l’Ecole de musique et d’art de la CAP Val de Saône Objet : Acquisition de mobilier pour l’Ecole...
CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
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Acquisition de mobilier pour l’Ecole de musique et d’art de la CAP Val de Saône

Marché public ou privé
Référence du marché : 4758039

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition de mobilier pour l’Ecole de musique et d’art de la CAP Val de Saône" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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CAHIER DES CHARGES ET CLAUSES PARTICULIERES
ACQUISITION DE MOBILIER POUR L’ECOLE DE MUSIQUE ET D’ART
DE LA CAP VAL DE SAÔNE
Marché de fournitures et services
PROCEDURE ADAPTEE
(Articles R.2123-1 et R.2131-12 du code de la commande publique)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Objet :
La fourniture, la livraison, le montage et l’installation de mobiliers pour la modularité d'utilisation des
salles spécifiques aux besoins de l’école de musique et d’art
Sommaire
Article 1 – Objet du marché ..........................................................................................................2
Article 2 – définition du marché ....................................................................................................2
Article 3 – Personnes concernées .................................................................................................2
Article 4 – Prix, modalités de facturation, valorisation ....................................................................3
4.1 Détermination des prix ............................................................................................................3
4.1.1 Type et forme des prix ...........................................................................................................3
4.2 Modalités de règlement du marché ..........................................................................................3
4.2.1 Remise des décomptes, factures, ou mémoires .....................................................................3
4.2.2 Délai global de paiement .......................................................................................................4
Article 5 – Pièces constitutives du marché ......................................................................................4
Article 6 – Description du marché et du matériel .............................................................................4
Page 2 sur 10
6.1 Généralités ..............................................................................................................................4
6.2 Spécifications : ......................................................................................................................5
Article 7 – Délais d’exécution ......................................................................................................7
Article 8 – Livraison, Installation, montage, emballage .................................................................7
8.1 Condition et lieux de livraison ................................................................................................7
8.2 Emballage .............................................................................................................................

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