Centrale des marchés
Fourniture et pose de menuiseries bois au Château de Moncourt Date de remise des candidatures : 18/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture et pose de menuiseries bois au Château de Moncourt Objet : Remplacement de menuiseries extérieures sur 2 niveaux ...
Mairie de Montcourt-Fromonville
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Fourniture et pose de menuiseries bois au Château de Moncourt

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757869

Date de clôture estimée : 18/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et pose de menuiseries bois au Château de Moncourt" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Commune de MONCOURT-FROMONVILLE
Département de Seine et Marne
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(C.C.P.)
Objet du Marché
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
FOURNITURE ET POSE DE MENUISERIES BOIS AU CHATEAU DE MONCOURT
Commune de Moncourt-Fromonville – marché à procédure adaptée n°2019-1
Remplacement de menuiseries au Château
OBJET DU MARCHE
Les travaux du présent marché consistent en un remplacement de menuiseries extérieures (porte-fenêtre et
fenêtres) sur 2 niveaux du Château de Moncourt, situé route de Moret à Moncourt-Fromonville.
Afin de préserver le caractère historique de ce bâtiment, les menuiseries (volets intérieurs et tous les
équipements des anciennes menuiseries) devront être déposés, si nécessaire, et reposés à l’identique.
Un soin particulier devra être apporté aux travaux de maçonnerie intérieurs et extérieurs lors de la dépose
des menuiseries existantes, et ceci afin de ne pas endommager les tableaux et le ravalement dudit bâtiment.
Le maître d’œuvre tiendra compte des contraintes liées aux normes d’économie d’énergie et, notamment,
des matériels et matériaux employés, dans la réalisation de ces travaux.
GENERALITES
EXECUTION DES TRAVAUX
L’exécution des travaux sera conforme aux prescriptions contenues dans le présent Cahier des Clauses
Techniques Particulières.
L’entreprise devra prendre connaissance du C.C.T.P afin que les travaux préalables nécessaires à l’exécution
des ouvrages soient prévus et réalisés sans risque de gêne pour la bonne marche du chantier.
Il ne sera accepté aucun travail supplémentaire, sauf ceux faisant l’objet d’un ordre de service signé par le
maître d’ouvrage et d’un attachement dans le cas de travaux cachés. Les travaux exécutés sans ordre ou
contrairement aux ordres donnés, sauf cas d’urgence justifiée, pourront être refusés, leur démolition sera
exécutée aux frais, risques et périls de l’entrepreneur responsable qui supportera également les dépenses qui
en découleraient.
Il demeure expressément convenu que l’entrepreneur devra tout ce qui, bien qu’omis au présent descriptif,
serait nécessaire au complet achèvement des ouvrages et conformément aux règles de l’Art.
Durée du marché / délai d’exécution
La durée du marché se confond avec le délai d’exécution.
La date prévisionnelle d’achèvement des prestations est arrêtée au 15/12/2019.
Le délai maximum imposé par la Commune est de vingt (20) semaines. Ce délai court à compter de la réception
de la notification par envoi avec accusé de réception.
Pénalités de retard
Par dérogation à l’article 20 du CCAG – Travaux, en cas de dépassement du délai de réalisation des prestations
p...

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