Centrale des marchés
NETTOYAGE ET DÉSINFECTION DE COLONNES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE DU VERRE, DES EMBALLAGES, DES PAPIERS-JOURNAUX-MAGAZINES EN APPORT VOLONTAIRE  Fiche de la consultation Organisme : SITOM SUD RHONE  Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation : ...
SITOM SUD RHONE 
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NETTOYAGE ET DÉSINFECTION DE COLONNES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE DU VERRE, DES EMBALLAGES, DES PAPIERS-JOURNAUX-MAGAZINES EN APPORT VOLONTAIRE 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4651168

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (14/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "NETTOYAGE ET DÉSINFECTION DE COLONNES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE DU VERRE, DES EMBALLAGES, DES PAPIERS-JOURNAUX-MAGAZINES EN APPORT VOLONTAIRE " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Marché de prestation de services – cahier des clauses particulières – SITOM Sud Rhône
Sitom Sud Rhône DCE n° 2019-02 Page 1 sur 18
Pouvoir adjudicateur :
Syndicat Intercommunal de collecte et Traitement des
Ordures Ménagères Sud Rhône
NETTOYAGE ET DESINFECTION DE COLONNES POUR
LA COLLECTE SELECTIVE DU VERRE, DES
EMBALLAGES,
DES PAPIERS-JOURNAUX-MAGAZINES EN APPORT
VOLONTAIRE
Lot 1 : Lavage extérieur des colonnes aériennes pour la collecte sélective du verre, des
emballages, des papiers-journaux-magazines en apport volontaire
Lot 2 : Lavage extérieur des colonnes enterrées et semi-enterrées pour la collecte
sélective du verre, des emballages, des papiers-journaux-magazines en apport
volontaire
Mode de consultation :
Marché à procédure adaptée de services sous la forme d’un accord cadre à bons de commande
Ordonnateur :
Monsieur le Président du SITOM Sud Rhône, René Martinez
Comptable public assignataire chargé des paiements :
Mme la Trésorière d’Oullins
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(CCP)
Marché de prestation de services – cahier des clauses particulières – SITOM Sud Rhône
Sitom Sud Rhône DCE n° 2019-02 Page 2 sur 18
ARTICLE 1 - OBJET ET FORME DU MARCHE – DISPOSITIONS GENERALES
1.1 – Objet du marché
Les stipulations du présent marché des clauses particulières (CCP) concernent
le nettoyage et la désinfection de silos destinés à la collecte sélective des
emballages, des journaux magazines et du verre à recycler, pour le compte du
SITOM Sud Rhône.
Le SITOM Sud Rhône, compétent pour l’ensemble de la chaîne globale des
déchets, regroupe 23 communes (86 000 habitants).
CHIFFRES POPULATION PAR COMMUNE ET COMMUNAUTE DE
COMMUNES
* Source INSEE : Population totale 2016
Communauté de Communes de la Vallée du Garon
2015 2016 2017 2018 2019
Brignais 11 551 11 581 11 555 11 513 11 442
Chaponost 8 195 8 333 8 531 8 609 8 755
Millery 3 770 3 984 4 204 4 421 4 422
Montagny 2 647 2 727 2 804 2 881 2 932
Vourles 3 216 3 297 3 387 3 431 3 468
TOTAL CCVG 29 379 29 922 30 481 30 855 31 019
1,23% 0,532%
Communauté de Communes du Pays Mornantais
Beauvallon 3 833 3 883 3 943 3 976 4 045
Chabanière 4 151 4 157 4 179 4 221 4 269
Chaussan 1 014 1 051 1 098 1 143 1 145
Mornant 5 728 5 745 5 762 5 775 5 924
Orliénas 2 363 2 361 2 389 2 435 2 472
Riverie 302 308 309 311 318
Rontalon 1 204 1 ...

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