Centrale des marchés
Travaux d'aménagement d'un jardin rue des Nouvelles Travaux d'aménagement d'un jardin rue des Nouvelles adresse : 240 avenue Victor Hugo - CS 30403 ville : Lunel cedex designation : COMMUNE DE LUNEL tel : 04-67-87-83-00 mel : marchespubli...
COMMUNE DE LUNEL 34403Lunel cedex marchespublics@ville-lunel.fr
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Travaux d'aménagement d'un jardin rue des Nouvelles

Marché public ou privé
Référence du marché : 4760939

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/07/19)
19-116735
Achatpublic (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d'aménagement d'un jardin rue des Nouvelles" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Edité le : 04/07/2019
Echelle Etabli par Date
ModificationDate Indice
Plan n°
LEBUNETEL
MAITRE D'OUVRAGEMAITRE D'OEUVRE MANDATAIRE
COMMUNE DE LUNEL
commune de Lunel
Services techniques
240 avenue victor hugo
34400 LUNEL
114 - PLACE LOUIS REY - TRANCHE OPTIONNELLE
DCE
Juillet 2019
1122 avenue du Pirée /Le Dôme
F-34000 Montpellier
contact@lebunetel.eu /
www.lebunetel.eu
Tel.+ 33 (0)4 67 13 81 20 /Fax + 33 (0)4 67 13 81 29
CCTP 00
PRESCRIPTIONS COMMUNES
COMMUNE DE LUNEL CCTP00
Aménagement d’un jardin rue des Nouvelles Prescriptions communes à tous les lots
NL &Associés / Juillet 2019 Page 1/43
SOMMAIRE
CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES .......................................................................... 4
ARTICLE I.1 - OBJET DU MARCHE ................................................................................................... 4
ARTICLE I.2 - PRESTATIONS DU MARCHE ....................................................................................... 4
ARTICLE I.3 - DECOMPOSITION EN LOTS ET TRANCHES ................................................................. 7
ARTICLE I.4 - INTERVENANTS ........................................................................................................ 8
I.4.1 - LE MAITRE D’OUVRAGE ........................................................................................................... 8
I.4.2 - LA MAITRISE D’OEUVRE .......................................................................................................... 8
I.4.3 - LE COORDONNATEUR EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE : ..................... 8
CHAPITRE II - PRESENTATION DU PROJET ......................................................................... 9
ARTICLE II.1 - SITUATION ............................................................................................................. 9
ARTICLE II.2 - LE PROJET URBAIN ............................................................................................... 10
CHAPITRE III - DONNEES TECHNIQUES DU MARCHE ........................................................ 11
ARTICLE III.1 - NOMENCLATURE DES DOCUMENTS TECHNIQUES DU MARCHE ............................. 11
ARTICLE III.2 - DOCUMENTS TECHNIQUES DU MARCHE ............................................................... 12
III.2.1 - CONFORMITES DES PIECES ................................................................................................. 12
III.2.2 - CONTRADICTIONS ET OMISSIONS ....................................................................................... 12
III.2.3 - RESPONSABILITE DE L’ENTREPRENEUR ................................................................................. 12
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