Centrale des marchés
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de mesures sur le réseau d'assainissement dans le cadre du schéma directeur ds eaux usées. Date de remise des candidatures : 03/10/2019 12:00 Intitulé : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de mesures sur le réseau d'assainissement dans le cadre du schéma directeur ...
Communauté de communes de Mimizan
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Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de mesures sur le réseau d'assainissement dans le cadre du schéma directeur ds eaux usées.

Marché public ou privé
Référence du marché : 4863859

Date de clôture estimée : 03/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (13/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de mesures sur le réseau d'assainissement dans le cadre du schéma directeur ds eaux usées." (2019-063_Matinfo_CCTP_lot 1.pdf)

www.altereo.fr
Marché Mesures : Cahier des Clauses Techniques Particulières
Actualisation du schéma directeur des eaux usées
Altereo
Agence de Bordeaux
Communauté de Communes de
Mimizan
19 rue Pablo Neruda
33140 Villenave d’Ornon
3 Avenue de la Gare
40200 Mimizan
Numéro d’affaire APS_19127
Tél : 05 56 64 86 25
Fax : 05 56 64 86 24
Tél : 05.58.09.44.55 Date de diffusion 06/08/2019
Communauté de Communes de Mimizan
CCTP Mesures dans le cadre de l’Actualisation du schéma directeur des eaux usées (E19127)
Altereo est le nom commercial de G2C ingénierie
Ce document est la propriété d’Altereo et ne peut être reproduit ni communiqué à des tiers sans son autorisation
© copyright Paris 2019 Altereo
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13/09/2019
Identification du document
Elément
Titre du document Marché Mesures : Cahier des Clauses
Techniques particulières
Nom du fichier E19127 - SDA Mimizan - Marché Mesures -
CCTP.docx
Version Rapport V1 : 13/09/2019 10:02:00
Rédacteur Jean-Baptiste MURAT
Vérificateur Antoine YVON
Chef d’agence Eric FERLAND
Communauté de Communes de Mimizan
CCTP Mesures dans le cadre de l’Actualisation du schéma directeur des eaux usées (E19127)
Altereo est le nom commercial de G2C ingénierie
Ce document est la propriété d’Altereo et ne peut être reproduit ni communiqué à des tiers sans son autorisation
© copyright Paris 2019 Altereo
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13/09/2019
Sommaire
1. DISPOSITIONS GENERALES ............................................................................................................................................... 4
1.1. Objet cahier des clauses techniques particulières ................................................................................................ 5
1.2. Objectifs des mesures ........................................................................................................................................................ 5
1.3. Consistance des prestations ........................................................................................................................................... 5
1.4. Variantes ................................................................................................................................................................................... 6
1.5. Périmètre de l’étude et données relatives à l’assainissement collectif ........................................................ 6
1.6. Documents et informations remis ................................................................................................................................. 6
2. PRESTATIONS PREALABLES ..........................................................................

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