Centrale des marchés
Achat, fourniture et livraison de matiels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil Dartemental des Bouches du Rhe 9 lots distincts Date de remise des candidatures : 12/09/2019 12:00 Intitulé : Achat, fourniture et livraison de matiels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil Dartemental des Bouches du R...
Département des Bouches-du-Rhône
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Achat, fourniture et livraison de matiels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil Dartemental des Bouches du Rhe 9 lots distincts

Marché public ou privé
Référence du marché : 4706762

Date de clôture estimée : 12/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (05/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat, fourniture et livraison de matiels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil Dartemental des Bouches du Rhe 9 lots distincts" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Consultation n°2019-0356
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Achats, fournitures et livraison de matériels et jeux
ludiques pour les besoins des services du Conseil
Départemental des Bouches du Rhône
9 lots distincts
Nota bene :
Les trois annexes au C.C.T.P sont intégrées dans le corps du document in fine.
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Hôtel du Département
52 avenue de Saint Just
13256 MARSEILLE CEDEX 20
C.C.T.P. – consultation n°2019-0356 1/12
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET ET CONTEXTE DE L’ACCORD-CADRE - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ................. 2
1.1. - Objet De l’Accord-cadre .............................................................................................................. 2
1.2.- Contexte de l’Accord-cadre .......................................................................................................... 2
1.3. - Présentation des services bénéficiaires de l’accord-cadre ................................................... 3
ARTICLE 2 – DESCRIPTION DETAILLEE DU BESOIN POUR L’ENSEMBLE DES LOTS ........................ 3
2.1. - Spécifications générales ............................................................................................................... 3
2.2. - Spécifications spécifiques - Normes ........................................................................................... 4
2.3 - Spécifications spécifiques – Qualités environnementales des articles .................................. 5
ARTICLE 3 – CONDITIONS D’EXECUTION DE L’ACCORD-CADRE .............................................. 6
3.1. – Stockage, emballage et transport (Lots de 1 à 9) .................................................................. 6
3.2. – Conditions et lieux de livraison (Lots de 1 à 9) ....................................................................... 6
3.3. – Organisation du titulaire – éléments minimums attendus (Lots de 1 à 9) .......................... 6
3.4. – Délais d’exécution des prestations (Lots de 1 à 9) ................................................................. 6
ARTICLE 4 – MODALITES DE COMMANDE .............................................................................. 6
4.1. – Généralités (Lots de 1 à 9) .......................................................................................................... 6
4.2. – Portail de commande en ligne (Lots de 1 à 9) ......................................................................... 7
4.3. – Commande via Catalogue intégré au système d’information (Lots de 1 à 9) .................... 8
ARTICLE 5 – ANNEXES AU CCTP .............................................................................

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