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Fourniture de repas, de goûters et diverses prestations alimentaires sous forme de denrées crues destinées à être transformées dans le cadre d’un approvisionnement programmé par la restau Date de remise des candidatures : 17/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de repas, de goûters et diverses prestations alimentaires sous forme de denrées crues destinées à être transformées d...
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Fourniture de repas, de goûters et diverses prestations alimentaires sous forme de denrées crues destinées à être transformées dans le cadre d’un approvisionnement programmé par la restau

Marché public ou privé
Référence du marché : 4765112

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de repas, de goûters et diverses prestations alimentaires sous forme de denrées crues destinées à être transformées dans le cadre d’un approvisionnement programmé par la restau" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Marché 19 15 027 CCTP - Repas/ goûters/ prestations alimentaires Page 1 sur 20.
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(CCTP)
Fourniture de repas, de goûters et diverses prestations alimentaires sous forme de
denrées crues destinées à être transformées
dans le cadre d’un approvisionnement programmé par la restauration municipale
du pouvoir adjudicateur
Marché 19 15 027 CCTP - Repas/ goûters/ prestations alimentaires Page 2 sur 20.
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DE LA PRESTATION
1.1. Objet : marcher de base et définition sans variantes
1.2. Site de restauration
1.3. Catégories repas, goûters, jours de fournitures
1.4. Nombre de prestations
ARTICLE 2 – PRESTATION ALIMENTAIRE
2.1. Composition des prestations
2.2. Les menus
2.2.1. Méthode d’établissement des menus
2.2.2. Plan alimentaire - Valeur économique des prestations - Qualité des produits
2.2.2.1. Plan alimentaire - Valeur économique des prestations
2.2.2.2. Qualité des produits
2.2.3. Repas à thème
2.2.4. Pique-nique, barbecue
2.2.5. Produits bio, produits Île-de-France, produits semi-complets et complets
2.3. Les grammages
2.3.1. Repas
2.3.2. Goûters
2.3.3. Spécificités
2.4. Conditionnement des denrées
2.5. Sécurité alimentaire et interdictions diverses
2.5.1. Interdictions
2.5.2. Autorisations sous réserve de la production de certificats
2.5.3. Fourniture des certificats et factures
2.5.4. Procédure de secours
ARTICLE 3 – MODALITÉS DE LA COMMANDE
ARTICLE 4 – MODALITES DE LIVRAISON – GESTION DES STOCKS –
PROCÉDURE DE RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES LIÉS AU STOCK
4.1. Modalités de livraison
4.2. Stocks
4.3. Procédure de règlement amiable des litiges liés au stock
ARTICLE 5 – LES CONTRÔLES
5.1. Contrôle quantitatif et qualitatif des livraisons
5.2. Contrôle bactériologique
5.3. Contrôle des stocks
ARTICLE 6 – DIVERS
Marché 19 15 027 CCTP - Repas/ goûters/ prestations alimentaires Page 3 sur 20.
ANNEXES
1. Au CCTP - Liste et adresse du site de restauration, catégories de repas, jours
d’ouverture et estimation des quantités
2. Au CCTP - Recensement des prestations attendues (type de repas par catégories)
3. Au CCPP - Liste des plats protidiques classés par catégorie
4. Au CCTP - Note sur les labels et signes officiels de qualité
5. Au CCTP - Qualité des produits, fréquence, catégories
Marché 19 15 027 CCTP - Repas/ goûters/ prestations alimentaires Page 4 sur 20.
ARTICLE 1 – OBJET DE LA PRESTATION
Il est précisé que le titulaire utilisera de la « saucisse brasse (98% de viande de porc (cf. an-
nexe 5.1 du...

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