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Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Quimperlé Communauté Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Quimperlé Communauté Objet : Suivi-animation de l’O...
Quimperlé Communauté
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Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Quimperlé Communauté

Marché public ou privé
Référence du marché : 4748671

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (22/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Quimperlé Communauté" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCP CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE DE SUIVI-ANIMATION
N°2019-24
OPAH 2019-2024 QUIMPERLÉ COMMUNAUTÉ
MARCHÉ DE SERVICES
PROCÉDURE D’APPEL D’OFFRE OUVERT
(Articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique)
Le CCAG de référence est le CCAG-FCS issue de l’arrêté du 19 janvier 2009
Page 2/38
CCP – SUIVI ANIMATION OPAH 2019-2024
SOMMAIRE
1. PRÉAMBULE ................................................................................................................................... 4
2. OBJET DU MARCHÉ ...................................................................................................................... 6
3. OBJECTIFS DÉTAILLÉS DE L’OPAH .............................................................................................. 8
3.1. Objectifs opérationnels et rôle de l’opérateur par objectif ................................................... 8
3.2. Objectifs quantitatifs du dispositif ......................................................................................... 16
3.3. Engagements financiers de QC ................................................................................................ 17
3.4. Engagements financiers du Conseil Départemental ............................................................ 20
4. CONTENU DE LA PRESTATION SUIVI-ANIMATION ................................................................ 21
4.1. Dispositif proposé ..................................................................................................................... 23
5. PÉRIMÈTRE DE L’OPAH .............................................................................................................. 23
6. PILOTAGE, ANIMATION ET ÉVALUATION ................................................................................ 24
6.1. Pilotage de l’opération ............................................................................................................. 25
6.2. Communication ......................................................................................................................... 31
7. DURÉE DU MARCHE .................................................................................................................... 32
8. MODALITÉS DE VÉRIFICATION ET D’ADMISSION-PENALITES .............................................. 32
8.1. Opérations de vérification ....................................................................................................... 32
8.2. Admission .................................................................................................................................. 32
8.3. Pénalités de retard .................................................................................................................... 33
8.4. Pénalité p...

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