Centrale des marchés
Fourniture et livraison de titres restaurant et de titres cadeaux multi-enseignes. Date de remise des candidatures : 03/09/2019 13:00 Intitulé : Fourniture et livraison de titres restaurant et de titres cadeaux multi-enseignes. Objet : La présente consultation a pour o...
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Fourniture et livraison de titres restaurant et de titres cadeaux multi-enseignes.

Marché public ou privé
Référence du marché : 4760942

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraison de titres restaurant et de titres cadeaux multi-enseignes." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

GHT Sud Val d’Oise – Nord Hauts-de-Seine
Centre hospitalier Victor Dupouy
Etablissement support du GHT
69 rue du Lieutenant-Colonel Prud’hon 95 107 ARGENTEUIL
 01.34.23.24.88 - fax : 01.34.23.21.74
Affaire n°19S0067 - Fourniture et livraison de titres restaurant et de titres cadeaux multi enseignes
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Page 1/14
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
établi en application du Code de la Commande publique entrée en vigueur au 1
er
avril 2019, ci-
après « le Code ».
La procédure de consultation est la suivante :
Appel d’offre d’ouvert : articles L. 2124-1, L.2124-2 et R. 2161-2 et suivants du Code
Accord cadre à bons de commandes : article L. 2125-1 et articles R. 2162-1 et suivants
du Code
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Centre Hospitalier Victor DUPOUY ARGENTEUIL
Direction des Achats
69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'hon
95 107 ARGENTEUIL cedex
Cahier des Clauses Particulières numéro 19S0067 du 12 juillet 2019
______________________________________________________________________
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT ET DE TITRES
CADEAUX MULTI ENSEIGNES
______________________________________________________________________
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n°19S0067 - Fourniture et livraison de titres restaurant et de titres cadeaux multi enseignes
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES Page 2/14
SOMMAIRE
I. CLAUSES ADMINISTRATIVES ...................................................................................................... 3
Article 1 - Acheteur .................................................................................................................................. 3
Article 2 - Périmètre générale du marché ................................................................................................ 4
Article 3 - Décomposition du marché ...................................................................................................... 4
Article 4 - Procédure de passation .......................................................................................................... 4
Article 5 - Durée du marché et reconduction ........................................................................................... 4
Article 6 - Pièces constitutives du marché ............................................................................................... 5
Article 7 - Conditions d'exécution des prestations ................................................................................... 5
Article 8 - Vérification de la commande ....................................................................................................

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