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Marché relatif à des prestations de traiteur pour les besoins de la Commune – 3 lots Date de remise des candidatures : 07/10/2019 12:00 Intitulé : Marché relatif à des prestations de traiteur pour les besoins de la Commune – 3 lots Objet : Marché relatif à des prestation...
Ville de Vélizy-Villacoublay
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Marché relatif à des prestations de traiteur pour les besoins de la Commune – 3 lots

Marché public ou privé
Référence du marché : 4844494

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (05/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché relatif à des prestations de traiteur pour les besoins de la Commune – 3 lots" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Objet de la consultation :
Marché relatif à des prestations de traiteur pour les besoins de la Commune – 3 lots
Marché n° 2019-33

OBJET DE L’ACCORD-CADRE
La présente consultation concerne les prestations de traiteur pour les besoins de la Commune.
Le détail des prestations à exécuter faisant l’objet de l’accord-cadre figure dans le présent document.
FORME DE L’ACCORD-CADRE
La présente consultation fait l’objet de 3 lots détaillés comme suit :
Dénomination des lots
Lot n°1 : buffets déjeunatoires ou dinatoires simples
Lot n°2 : buffets déjeunatoires ou dinatoires prestiges
Lot n°3 : cocktails
MONTANT DE L’ACCORD-CADRE
Les prestations relatives aux prestations de traiteur font l’objet d’un accord cadre à bons de commande avec les montants suivants :
Lot
Montant minimum annuel
Montant maximum annuel
1
10 000€ HT
50 000€ HT
2
5 000€ HT
20 000€ HT
3
10 000€ HT
30 000€ HT
Etant entendu que les montants du marché comprennent les frais de déplacement. En cas de facturation annexe pour ce poste, cette dernière sera refusée.
Clause de non exclusivité.
La Commune se réserve le droit de commander des produits, objet du présent marché, chez d’autres fournisseurs, s’il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques.
Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si la Commune y a recours, à 1/3 du montant maximum annuel pour chacun des lots
Le prestataire s’engage à faire bénéficier la Commune de toute offre promotionnelle ou temporaire.
DURÉE DE L’ACCORD-CADRE
Le marché prendra effet au 01 février 2020, ou à sa date de notification si cette dernière est postérieure à cette date, pour une durée d’un an. Il est reconductible une fois pour une durée d’un an à chaque fois, sans que la totale du marché n’excède �2 ans.
Chaque reconduction fait l’objet d’une décision expresse du pouvoir adjudicateur adressée au plus tard 2 mois avant la fin de la période en cours. La Commune notifie, par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre, sa décision de reconduire le marché au titulaire.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément à l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique.
DOCUMENTS CONTRACTUELS
Pièces contractuelles du marché par dérogation au CCAG FCS :
Un Acte d’Engagement et son annexe note méthodologique
Le BPU pour chacun des lots
Le Cahier des Clauses des Clauses Particulières (CCP)
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures et services*
Les documents applicables sont ceux en vigueur au 1er jour du mois d'établissement des prix tel que ce mois est défini à...

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