Centrale des marchés
Marché relatif à la fourniture de végétaux Date de remise des candidatures : 07/10/2019 12:00 Intitulé : Marché relatif à la fourniture de végétaux Objet : Marché relatif à la fourniture de végétaux
Ville de Vélizy-Villacoublay
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Marché relatif à la fourniture de végétaux

Marché public ou privé
Référence du marché : 4847663

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (06/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché relatif à la fourniture de végétaux" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Cahier des Charges Particulières (CCP)
Objet du marché :
Marché relatif à la fourniture de végétaux
Marché n° 2019-27
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
La présente consultation concerne la fourniture de végétaux.
ARTICLE 2 - FORME DU MARCHE
La présente consultation fait l’objet de 6 lots détaillés comme suit :
Dénomination des lots
Lot n°1 : fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et de chrysanthèmes
Lot n°2 : fourniture de bulbes à floraison printanière et estivale
Lot n°3 : fourniture de plantes vivaces, de graminées, de fougères
Lot n°4 : fourniture de plantes d’intérieur vertes et fleuries
Lot n°5 : fourniture d’arbres, conifères, arbustes, rosiers, plantes grimpantes, fruitiers
Lot n°6 : fourniture de sapins de noël coupés et de bouleaux coupés
ARTICLE 3 - MONTANT DU MARCHE
Les prestations relatives à la fourniture de végétaux font l’objet d’un accord cadre à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum annuel. Les commandes seront définies par le budget alloué.
Le prestataire nous accorde un rabais minimum de ……………% sur l’ensemble des produits du catalogue n’étant pas mentionnées dans le BPU, étant entendu que le prestataire fera bénéficier la Commune de toutes promotions ou avantage.
Clause de non exclusivité.
La Commune se réserve le droit de commander des produits, objet du présent marché, chez d’autres fournisseurs, s’il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques.
Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si la Commune y a recours, à 1/3 des commandes.
ARTICLE 4 - DUREE DU MARCHE
Le marché prendra effet au 2 janvier 2020, ou à sa date de notification si cette dernière est postérieure à cette date, pour une durée d’un an. Il est reconductible trois fois pour une durée d’un an à chaque fois.
Chaque reconduction fait l’objet d’une décision expresse du pouvoir adjudicateur adressée au plus tard 2 mois avant la fin de la période en cours. La Commune notifie, par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre, sa décision de reconduire le marché au titulaire.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément à l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique.
ARTICLE 5 - DOCUMENTS CONTRACTUELS
Pièces contractuelles du marché par dérogation au CCAG FCS :
Un Acte d’Engagement et son annexe note méthodologique
Le BPU de chacun des lots
La DPGF
Le Cahier des Clauses Particulières (CCP)
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux*
Les documents applicables sont ceux en vigueur au 1er jour du mois d'établissement des prix tel que ce mois est défini à l'acte d'engagement.
*Réputées connues, les pièces générales ne sont pas fournie...

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