Centrale des marchés
CONSTRUCTION D'UNE CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR Date de remise des candidatures : 23/09/2019 12:00 Intitulé : CONSTRUCTION D'UNE CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR Objet : CONSTRUCTION CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR. LES TRAVA...
Commune de Guipel
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CONSTRUCTION D'UNE CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR

Marché public ou privé
Référence du marché : 4828032

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (28/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CONSTRUCTION D'UNE CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Mairie de Guipel
Construction d’une chaufferie bois et
d’un réseau de chaleur
Guipel (35)
CCTP
Lot n°06 : Chauffage – Electricité
– Réseau de chaleur
Affaire Exoceth N° 18159
Maîtrise d’ouvrage Mairie de Guipel
Objet
Construction d’une chaufferie bois et d’un
réseau de chaleur
Mission Maîtrise d’œuvre
Phase DCE
Etabli par NPI
Vérifié par JDE
Approuvé par JDE
Date Indice Observations
25/04/19 0 Première version
30/04/19 1 MAJ suite à réunion PRO
11/06/19 2 DCE
26/07/19 3 DCE
CCTP - Lot n°06: Chauffage – Electricité – Réseau de chaleur
Table des Matières
1. Prescriptions générales ................................................................................. 7
1.1. Objet du présent document ....................................................................................................... 7
1.2. Liste des intervenants ................................................................................................................ 7
1.3. Allotissement / Limites de prestations ...................................................................................... 8
1.4. Limites de prestations Installations Primaires / Secondaires ............................................... 10
1.5. Installations projetées – Réseau de chaleur ........................................................................... 11
1.6. Étendue des travaux – Réseau de chaleur .............................................................................. 12
1.7. Règlements généraux et documents de référence ................................................................. 13
1.8. Remise des offres - variantes .................................................................................................. 13
1.9. Responsabilité de l’entreprise ................................................................................................. 14
1.10. Assurance du titulaire .............................................................................................................. 15
1.11. Détérioration en cours de chantier .......................................................................................... 15
1.12. Contrôle de la réalisation de la mission .................................................................................. 15
1.13. Moyens sécurité et santé ......................................................................................................... 15
1.14. Manutention et stockage sur chantier ..................................................................................... 16
1.15. Modifications de prestations en cours d’exécution du fait de l’entreprise ........................... 16
1.16. Compte Prorata ......................

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