Centrale des marchés
construction d’une aire de grand passage sur la commune de Brech Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : construction d’une aire de grand passage sur la commune de Brech Objet : construction d’une aire de grand passage sur la com...
Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes
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Construction d’une aire de grand passage sur la commune de Brech

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768584

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Construction d’une aire de grand passage sur la commune de Brech" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Construction d’une aire de grand passage à Brech.
1
Lot 1 : Nettoyage, débroussaillage, défrichement,
dessouchage
CCTP
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Auray Quiberon Terre Atlantique
Porte Océane – 40, rue du Danemark
CS 70447 – 56404 AURAY
Tel : 02.97.29.18.69
Mail : accueil@auray-quiberon.fr
MARCHE DE TRAVAUX ENGAGE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE DANS LE CADRE DES ARTICLES
L 2123-1 ET R 2123-1 1° DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
CONSTRUCTION D’UNE AIRE DE GRAND PASSAGE SUR LA
COMMUNE DE BREC’H
Construction d’une aire de grand passage à Brech.
2
I . PRESCRIPTIONS GENERALES ......................................................................... 3
Article I. 1. Objet ............................................................................................................................ 3
Article I. 2. Normes et règlements ................................................................................................. 3
Article I. 3. Etendue de la fourniture ............................................................................................. 3
Article I. 4. Contenu des prestations ............................................................................................. 4
Article I. 5. Connaissance des lieux ................................................................................................ 4
Article I. 6. Implantation ................................................................................................................ 4
Article I. 7. Réseaux existants ........................................................................................................ 5
Article I. 8. Circulation provisoire .................................................................................................. 5
Article I. 9. Modification de la masse des travaux ......................................................................... 5
Article I. 10. Mesures d’hygiène et de sécurité ............................................................................... 6
Article I. 11. Evacuation des déchets ............................................................................................... 6
II. TRAVAUX FORESTIERS .................................................................................. 6
Article II. 1. Consistance des travaux .............................................................................................. 6
Article II. 2. Travaux à inclure ......................................................................................................... 6
Article II. 3. Travaux préalables....................................................................................................... 6
Article II. 4. Prise en possession du terrain – Nettoyage .......................

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