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Insertion professionnelle pour l'exécution de tâches d'entretien d'espaces verts régionaux - Bondy, Coteaux de l'Aulnoye, Butte Pinson Date de remise des candidatures : 03/09/2019 12:00 Intitulé : Insertion professionnelle pour l'exécution de tâches d'entretien d'espaces verts régionaux - Bondy, Coteaux de l'Aulnoye, Butte ...
Agence des espaces verts de la région d'Ile-de-France
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Insertion professionnelle pour l'exécution de tâches d'entretien d'espaces verts régionaux - Bondy, Coteaux de l'Aulnoye, Butte Pinson

Marché public ou privé
Référence du marché : 4722590

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (11/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Insertion professionnelle pour l'exécution de tâches d'entretien d'espaces verts régionaux - Bondy, Coteaux de l'Aulnoye, Butte Pinson" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

AGENCE DES ESPACES VERTS
DE LA RÉGION D’ILE-DE-FRANCE
MARCHE D’INSERTION PROFESSIONNELLE POUR
L’EXECUTION DE TACHES D’ENTRETIEN DES ESPACES
VERTS REGIONAUX
FORÊT REGIONALE DE BONDY
ESPACE REGIONAL DES COTEAUX DE L’AULNOYE
PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIÈRES
(C.C.T.P.)
SOMMAIRE
I . G É N É R A L I T É S 3
I - A . P R E S C R I P T I O N S G É N É R A L E S 3
I-A-1 Objet du marché d’insertion 3
I-A-2 Objectif de la démarche d’insertion 4
I-A-3 Règlement, normes et qualification 4
I-A-4 Connaissance du terrain 4
I-A-5 Dégradations 4
I-A-6 Organisation et police du chantier 5
I-A-7 Qualification du personnel 6
I-A-8 Respect de la faune et de la flore 6
I-A-9 Documents graphiques 6
I - B . D É R O U L E M E N T D E S P R E S T A T I O N S 7
I-B-1 Installation de chantier 7
I-B-2 Procédures d'intervention 7
I-B-3 Déroulement du chantier 8
I-B-4 Contrôle des prestations et visites de chantier 10
I I . N A T U R E E T Q U A L I T É D E S F O U R N I T U R E S E T
M A T É R I A U X 1 2
II-A-1 Sacs poubelle 12
I I I . M O D E D ' E X É C U T I O N D E S P R E S T A T I O N S 1 3
I I I - A . P R O P R E T É 1 3
III-A-1 Collecte et évacuation du sac poubelle d'une corbeille (D 2-1) 13
III-A-2 Collecte et évacuation du sac poubelle d'une corbeille en tri sélectif (D-2-2) 13
III-A-3 Collecte et évacuation du contenu d’un container de 240L de déchets ménagers (D 2-4) 14
III-A-4 Collecte et évacuation du contenu d’un container de 240L d’emballages destinés au tri sélectif (D 2-5)14
III-A-5 Ramassage et évacuation de déchets épars avec tri sélectif (D1-2) 15
III-A-6 Ramassage et évacuation de déchets en hauteur (D 1-4) 15
III-A-7 Ramassage et évacuation de déchets flottants sur un plan d’eau (D 1-3) 16
I I I - B . M I S E A D I S P O S I T I O N , C O N T R A I N T E S T E M P O R E L L E S
1 6
III-B-1 Intervention dans un délai de 24 à 48h (G 6-4) 16
III-B-1 Intervention Les samedis, dimanches et jours fériés (G-7-4) 17
III-B-2 Sécurisation d'un chantier contigu à une voie publique (H-3-1 ; H-3-2) 17
I V . – A N N E X E S 1 8
3
I . G É N É R A L I T É S
I - A . P R E S C R I P T I O N S G É N É R A L E S
I-A-1 Objet du marché d’insertion
L’objet du présent marché est la qualification et l’insertion professionnelle de
personnes rencontrant des difficultés d’accès ou de retour à l’emploi par la
réalisation de travaux d’entretien courant d’espaces verts.
L’insertion sera réalisée sous forme d’appui et d’accompagnement à l’emploi, de
formation ou d’expériences ...

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