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Maintenance de centrales de surveillace pour monitorage pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil et le Centre hospitalier d'Eaubonne-Montmorency Date de remise des candidatures : 07/02/2020 13:00 Intitulé : Maintenance de centrales de surveillace pour monitorage pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil et le Centre hospita...
CENTRE HOSPITALIER D'ARGENTEUIL
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Maintenance de centrales de surveillace pour monitorage pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil et le Centre hospitalier d'Eaubonne-Montmorency

Marché public ou privé
Référence du marché : 5123863

Date de clôture estimée : 07/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (10/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maintenance de centrales de surveillace pour monitorage pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil et le Centre hospitalier d'Eaubonne-Montmorency" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

GHT Sud Val d’Oise – Nord Hauts-de-Seine
Centre hospitalier Victor Dupouy
Etablissement support du GHT
69 rue du Lieutenant-Colonel Prud’hon 95 107 ARGENTEUIL
 01.34.23.24.88 – fax: 01.34.23.21.74
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n°20S0003 - Maintenance centrales de surveillance pour monitorage pour les besoins du Centre hospitalier d’Argenteuil et le
Centre hospitalier d’Eaubonne-Montmorency.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES Page 1/12
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Centre Hospitalier Victor DUPOUY ARGENTEUIL
Etablissement support du GHT Sud 95 – Nord 92
Direction des Achats
69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'hon
95 107 ARGENTEUIL cedex
Cahier des Clauses Particulières numéro : 20S0003 du 08/01/2020 établi en application du
Code de la Commande publique ci-après « le code »
_______________________________________________________________________
Maintenance de centrales de surveillance pour monitorage pour les besoins du Centre
hospitalier d’Argenteuil et du Centre hospitalier d’Eaubonne-Montmorency
_______________________________________________________________________
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Marché à procédure adaptée : articles L2123-1 et R2123-1 du Code
Accord cadre à bons de commandes : article L. 2125-1 et articles R. 2162-1 et suivants du
Code de la Commande publique
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n°20S0003 - Maintenance centrales de surveillance pour monitorage pour les besoins du Centre hospitalier d’Argenteuil et le
Centre hospitalier d’Eaubonne-Montmorency.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES Page 2/12
SOMMAIRE
I. CLAUSES ADMINISTRATIVES .............................................................................................................................. 3
Article 1. Acheteur ........................................................................................................................................................... 3
Article 2. Objet du marché ............................................................................................................................................... 4
Article 3. Procédure de passation – Type d’accord-cadre ............................................................................................... 5
Article 4. Forme du marché ............................................................................................................................................. 5
Article 5. Durée du marché et reconduction ............................................................

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