Centrale des marchés
Fourniture de lait en nourette, lait infantile et supplément de lait maternel Date de remise des candidatures : 09/09/2019 13:00 Intitulé : Fourniture de lait en nourette, lait infantile et supplément de lait maternel Objet : Fourniture de lait en nourette, lait i...
CENTRE HOSPITALIER D'ARGENTEUIL
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Fourniture de lait en nourette, lait infantile et supplément de lait maternel

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768977

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (31/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de lait en nourette, lait infantile et supplément de lait maternel" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

GHT Sud Val d’Oise – Nord Hauts-de-Seine
Centre hospitalier Victor Dupouy
Etablissement support du GHT
69 rue du Lieutenant-Colonel Prud’hon 95 107 ARGENTEUIL
 01.34.23.24.88 - fax : 01.34.23.21.74
Affaire n°19S0022 - Fourniture de lait en nourette, lait infantile et supplément de lait maternel pour les besoins du Centre
Hospitalier d’Argenteuil, du Centre Hospitalier Simone Veil et du CASH de Nanterre.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Page 1/6
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Centre Hospitalier Victor DUPOUY D’ARGENTEUIL
Direction des Achats
69, rue du Lieutenant Colonel Prud'hon
95 107 ARGENTEUIL cedex
Cahier des Clauses Techniques Particulières n°19S0022 du 24 juillet 2019
établi en application du Code de la commande publique entrée en vigueur au 1er
avril 2019 ci-après « le Code »
FOURNITURE DE LAIT EN NOURETTE, LAIT INFANTILE ET SUPPLEMENT DE LAIT
MATERNEL POUR LES BESOINS DU CENTRE HOSPITALIER D’ARGENTEUIL, DU
CENTRE HOSPITALIER D’EAUBONNE ET DU CENTRE D’ACCUEIL DE SOINS
HOSPITALIERS DE NANTERRE.
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Marché à procédure adaptée : articles L2123-1 et R2123-1 du Code
Accord-cadre à bons de commande : articles L2125-1 et R2162-2 et suivants du
Code
Affaire n°19S0022 - Fourniture de lait en nourette, lait infantile et supplément de lait maternel pour les besoins du Centre
Hospitalier d’Argenteuil, du Centre Hospitalier Simone Veil et du CASH de Nanterre.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Page 2/6
SOMMAIRE
1. Objet du marché ............................................................................................................................................ 3
2. Allotissement : liste des lots ........................................................................................................................ 3
3. Dispositions réglementaires ......................................................................................................................... 3
4. Charte qualité ................................................................................................................................................. 3
5. Fabrication des produits, emballage et conditionnement ......................................................................... 3
6. Identification des produits - étiquetage ....................................................................................................... 4
7. Durée de conservation .................................................................................................................................. 4
8. Fiches techniques .......................................................

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