Centrale des marchés
Café associatif - La Cambuse Date de remise des candidatures : 26/01/2020 00:00 Intitulé : Café associatif - La Cambuse Objet : Mise aux normes sécurité et accessibilité du bâtiment dédié au café associatif "La Camb...
CC du Val d'Ille-Aubigné
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Café associatif - La Cambuse

Marché public ou privé
Référence du marché : 5125683

Date de clôture estimée : 26/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (13/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Café associatif - La Cambuse" (annexes au CCTP.zip)
Maîtrise d'œuvre :
CARACTERE AGENCEMENT
03, rue de la mairie
35230 ORGERES
Tél. : 02.99.90.65.63
E-mail : contact@caractere-agencement.com
Rénovation et mise aux normes du café la Cambuse
Dossier n°RC 27-2019 JUIN 2019
Adresse du chantier :
15 rue des chênes
35630 LANGOUET
Maître d'Ouvrage :
Communauté de communes Val d’Ille d’Aubigné

SOMMAIRE
40.1 TEXTES PARTICULIERS
0.1.1 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 4
0.1.2 ETUDE DE SOL 4
0.1.3 RAPPORT DU DIAGNOSTIC AMIANTE – PLOMB 4
0.1.4 ETUDE THERMIQUE 4
0.1.5 ETUDE ACOUSTIQUE 4
0.1.6 PERMIS DE CONSTRUIRE 4
0.1.7 PLAN GENERAL DE COORDINATION 4
0.1.8 RAPPORT INITIAL DE CONTROLE TECHNIQUE 5
0.2 CADRE DU MARCHÉ 5
0.2.1 NATURE DU MARCHÉ 5
0.2.2 NOTION DE FORFAIT 5
0.2.3 PRÉSENTATION DE L'OFFRE 5
0.2.4 MISSION DES CONCEPTEURS 6
0.3 REGLEMENTATIONS DIVERSES EN VIGEUR 6
0.3.1 REGLEMENTATION THERMIQUE 6
0.3.2 REGLEMENTATION ACOUSTIQUE 6
0.3.3 REGLEMENTATION PMR 6
0.4 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES 6
0.4.1 TROUS, SCELLEMEMENTS, CALFEUTREMENTS 6
0.4.2 TRAIT DE NIVEAU 7
0.4.3 ECHANTILLONS 7
0.4.4 PROTECTION DES OUVRAGES 7
0.4.5 PLANS D'EXÉCUTION 7
0.4.6 VISITE DU SITE 7
0.4.7 UTILISATION DE CERTAINS MATERIAUX OU PROCEDES 7
0.4.8 NETTOYAGE – GRAVOIS – GESTION DES DECHETS 8
0.4.9 PROTECTION DES OUVRIERS 8
0.4.10 INSTALLATION ET FRAIS DE CHANTIER 8
0.4.10.1 Installation de chantier 8
0.4.10.2 Frais de chantier 9
0.4.11 ESSAIS DES INSTALLATIONS TECHNIQUES 9
0.4.12 QUALITE DES TRAVAUX – CONFORMITE 9
0.4.13 AUTOCONTROLES 9
0.4.14 RENSEIGNEMENTS 10
0.4.15 GARANTIES 11
0.4.16 DEVIS DESCRIPTIF 11
0.4.17 PLANNING 11
0.4.18 QUALIFICATIONS DES ENTREPRISES 11
0.4.19 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES (DOE) 12
0.4.20 VARIANTES / OPTIONS 13

PREAMBULE
L'ensemble des travaux devra être exécuté conformément aux textes officiels, documents tels que lois, décrets, règlements nationaux ou départementaux, ainsi que les normes françaises et tous les documents regroupés dans le R.E.E.F., y compris règlements sanitaires locaux.
Pour la qualité des ouvrages
Outre les Normes, DTU, Eurocodes, et la norme ISO 9002, notamment, les ressources écrites concernant les règles de l'Art, toutes les publications de l'Encyclopédie des métiers publiées sous l'égide de l'Association des Compagnons du Devoir seront contractuelles et réputées connues de tous.
Pour la sécurité
Outre le Code du Travail, lois, décrets, les ressources écrites concernant les règles de l'Art, toutes les publications de l'OPPBTP, l'INRS, la CRAM sont connues réputées de tous et opposables pour tout arbitrage entre l'entreprise et la Maîtrise d'œuvre.
La liste de ces documents contractuels sera celle du mois précédent l...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous