Centrale des marchés
Travaux divers d'aménagement de la ZAE Creapôle à Vervins et Fontaine-les-Vervins.  Fiche de la consultation Organisme : SEDA AISNE - SEDA MAPA-OcPVCMR  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation :...
SEDA AISNE - SEDA MAPA-OcPVCMR 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Nouveau

Travaux divers d'aménagement de la ZAE Creapôle à Vervins et Fontaine-les-Vervins. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4863141

Date de clôture estimée : 15/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux divers d'aménagement de la ZAE Creapôle à Vervins et Fontaine-les-Vervins. " (DCE\CCTP le bon.docx)

DEPARTEMENT DE L’AISNE
Communes de VERVINS et FONTAINE-LES-VERVINS
MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
LOT 2 : Espaces Verts
Maître d'œuvre :
Collectivité :
Communauté de Communes de la Thiérache du Centre
Villa Pasques
Rue de l’Armistice
02260 LA CAPELLE
Aménageur :
Société d’Equipement du Département de l’Aisne
Pôle d'Activités du Griffon
10 rue Pierre Gilles de Gennes
Barenton-Bugny 02000 LAON
Objet :
_______________________________________________________________________
TRAVAUX DIVERS DANS LA ZAE CREAPOLE
_______________________________________________________________________
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Marchés de travaux passés par les Sociétés d’Economie Mixte dans le cadre de
l’application de l’article 48-I ou de l’article 48-III (codifié à l’article L 481-4 du CCH) de la loi
n°93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de
la vie économique et des procédures publiques
CCTC – SEDA
Affaire n° 19ING01SEDA02 – Travaux divers dans la ZAE Créapole
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Page 2 sur 26
DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE I.1 - OBJET DES TRAVAUX ...................................................................................................... 5
ARTICLE I.2 - CONSISTANCE DES PRESTATIONS ET TRAVAUX ................................................... 5
ARTICLE I.3 - DESCRIPTION ELEMENTAIRE DES TRAVAUX ........................................................... 5
ARTICLE I.4 - CONDITIONS GENERALES D'EXECUTION DES TRAVAUX ................................... 5
I.4.1 - Etat prévisionnel des travaux........................................................................................................................................... 5
I.4.2 - Caractéristiques géométriques ......................................................................................................................................... 6
I.4.2.1 Nivellement .................................................................................................................................................................. 6
I.4.2.2 Tracés en plan ............................................................................................................................................................... 6
I.4.2.3 Profil en long ................................................................................................................................................................ 6
I.4.2.4 Profils en travers-types .......................................................................................................................................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous